Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :15
       METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX
     Chapitre :73
       Ouvrages en fonte, fer ou acier.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01"Palplanches en fer ou en acier, meme percees ou faites d'elements assembles; profiles obtenus par soudage, en fer ou en acier."
02pose, le jointement ou la fixation des rails.
03 Tubes, tuyaux et profiles creux, en fonte.
04Tubes, tuyaux et profiles creux, sans soudure, en fer ou en acier.
05Autres tubes et tuyaux (soudes ou rives, par exemple), de section circulaire, d'un diametre exterieur excedant 406,4 mm, en fer ou en acier
06 Autres tubes, tuyaux et profiles creux (soudes, rives, agrafes ou a bords simplement rapproches, par exemple), en fer ou en acier.
07Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
08profiles, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, prepares en vue de leur utilisation dans la construction.
09
10
11 Recipients pour gaz comprimes ou liquefies, en fonte, fer ou acier.
12 Torons, cables, tressses, elingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'electricite.
13"Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelees ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilises pour les clotures."
14"Toiles metalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; toles et bandes deployees, en fer ou en acier."
15Chaines, chainettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
16Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
17 Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulees ou biseautees et articles similaires, en fonte, fer ou acier, meme avec tete en autre matiere, a l'exclusion de ceux avec tete en cuivre.
18Vis, boulons, ecrous, tire-fond, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinees a faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
19 "Aiguilles a coudre, aiguilles a tricoter, passe_lacets, crochets, poinccons a broder et articles similaires, pour usage a la main, en fer ou en acier; epingles de surete et autres epingles en fer ou en acier, non denommees ni comprises ailleurs."
20Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier.
21
22parties, en fonte, fer ou acier.
23 "Articles de menage ou d'economie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; eponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier."
24 Articles d'hygiene ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
25Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier.
26Autres ouvrages en fer ou en acier.
01"Palplanches en fer ou en acier, meme percees ou faites d'elements assembles; profiles obtenus par soudage, en fer ou en acier."
02pose, le jointement ou la fixation des rails.
03Tubes, tuyaux et profiles creux, en fonte.
04Tubes, tuyaux et profiles creux, sans soudure, en fer ou en acier.
05Autres tubes et tuyaux (soudes ou rives, par exemple), de section circulaire, d'un diametre exterieur excedant 406,4 mm, en fer ou en acier
06Autres tubes, tuyaux et profiles creux (soudes, rives, agrafes ou a bords simplement rapproches, par exemple), en fer ou en acier.
07Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
08profiles, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, prepares en vue de leur utilisation dans la construction.
09
10
11Recipients pour gaz comprimes ou liquefies, en fonte, fer ou acier.
12Torons, cables, tressses, elingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'electricite.
Notes :
1.-DANS CE CHAPITRE,ON ENTEND PAR FONTES LES PRODUITS OBTENUS PAR MOULAGE DANS LESQUELS LE FER PREDOMINE EN POIDS SUE CHACUN DES AUTRES ELEMENTS ET QUI NE REPONDENT PAS A LA COMPOSITION CHIMIQUE DES ACIERS VISEE A LA NOTE 1 D)DU CHAPITRE 72. 2.-AUX FINS DU PRESENT CHAPITRE,LE TERME FILS S'ENTEND DES PRODUITS OBTENUS A CHAUD OU A FROID DONT LA COUPE TRANSVERSALE,DE FORME QUELCONQUE,N'EXCEDE PAS 16MM DANS SA PLUS GRANDE DIMENSION.