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| Notes : | | 1.-DANS CE CHAPITRE,ON ENTEND PAR : A)CUIVRE AFFINE : LE METAL D'UNE TENEUR MINIMALE EN CUIVRE DE 99.85% EN POIDS ;OU LE METAL D'UNE TENEUR MINIMALE EN CUIVRE DE 97.5% EN POIDS,POUR AUTANT QUE LA TENEUR D'AUCUN AUTRE ELEMENT N'EXCEDE LES LIMITES INDIQUEES DANS LE TABLEAU CI-APRES :"
TABLEAU-AUTRES ELEMENTS ------------------------------------------------------- ELEMENT TENEUR LIMITE % EN POIDS -------------------------------------------------------AG ARGENT...................................0,25
SN ETAIN.................................0,8 TE TELLURE...............................0,8 ZN ZINC..................................1 ZR ZIRCONIUM.............................0,3 AUTRES ELEMENTS*,CHACUN...............0,3 -------------------------------------------------------*AUTRES ELEMENTS,PAR EXEMPLE,AL,BE,CO,FE,MN,NI,SI. B)ALLIAGES DE CUIVRE : LES MATIERES METALLIQUES AUTRES QUE LE CUIVRE NON AFFINE DANS LESQUELLES LE CUIVRE PREDOMINE EN POIDS SUR CHACUN DES AUTRES ELEMENTS POUR AUTANT QUE :
"1)LA TENEUR EN POIDS D'AU MOINS UN DE CES AUTRES ELEMENTS EXCEDE LES LIMITES INDIQUEES DANS LE TABLEAU CI-DESSUS;OU 2)LA TENEUR TOTALE EN POIDS DE CES AUTRES ELEMENTS EXCEDE 2,5%. C)ALLAIGES MERES DE CUIVRE : LES COMPOSITIONS RENFERMANT DU CUIVRE DANS UNE PROPORTION EXCEDANT 10% EN POIDS ET D'AUTRES ELEMENTS, NE SE PRETANT PAS A LA DEFORMATION PLASTIQUE ET UTILISEES SOIT COMME PRODUITS D'APPORT DANS LA PREPARATION D'AUTRES ALLIAGES,SOIT COMME DESOXYDAN"
,DESULFURANTS OU A DES USAGES SIMILAIRES DANS LA METTALLURGIE DES METAUX NON FERREUX.TOUTEFOIS,LES COMBAINAISONS DE PHOSPHORE ET DE CUIVRE(PHOSPHURES DE CUIVRE )CONTENANT PLUS DE 15% EN POIDS DE PHOSPHORE RELEVENT DU N°28.48. D)BARRES : LES PRODUITS LAMINES,FILES,ETIRES OU FORGES,NON ENROULES,DONT LA SECTION TRANSVERSALE PLEINE ET CONSTANTE SUR TOUTE LEUR LONGUEUR EST EN FORME DE CERCLE,D'OVALE,DE CARRE,DE RECTANGLE,DE TRIANGLE EQUILATERAL OU DE POLYGONE CONVEXE REGULIER (Y
"COMPRIS LES ""CERCLES APLATIS""ET ""LES RECTANGLES MODIFIES"" DONT DEUX COTES OPPOSES SONT EN FORME D'ARC DE CERCLE CONVEXE,LES DEUX AUTRES ETATNT RECTILINGNES, EGAUX ET PARALLELES).LES PRODUITS DE SECTION TRANSVERSALE CARREE,RECTANGULAIRE,TRIANGULAIRE OU POLYGONALE PEUVENT PRESENTER DES ANGLES ARRONDIS SUR TOUTE LEUR LONGUEUR.L'EPAISSEUR DES PRODUITS DE SECTION ON CONSIDERE EGALEMENT COMME TELS LES PRODUITS DE MEMES FORMES ET DIMENSIONS,OBTENUS PAR MOULAGE,COULAGE OU FRITTAGE,LORSQU'ILS ONT RECU POSTERIEUREMENT A LEUR OBTENTION UNE OUVRAISON"
SUPERIEURE A UN EBARBAGE GROSSIER,POURVU QUE CETTE OUVRAISON N'AIT PAS POUR EFFET DE CONFERER A CES PRODUITS LE CARACTERE D'ARTICLES OU D'OUVRAGES REPRIS AILLEURS. SONT TOUTEFOIS A CONSIDERER COMME CUIVRE SOUS FORME BRUTE DU N°74.03,LES BARRES A FIL ET LES BILLETTES QUI ONT ETE APPOINTEES OU AUTREMENT OUVREES A LEURS EXTREMITES POUR FACILITER SIMPLEMENT LEUR INTRODUCTION DANS LES MACHINES DESTINEES A LES TRANSFORMER EN FIL MACHINE OU EN TUBES,PAR EXEMPLE. E)PROFILES :
LES PRODUITS LAMINES,FILES,ETIRES,FORGES OU OBTENUS PAR FORMAGE OU PLIAGE,ENROULES OU NON,D'UNE SECTION TRANSVERSALE CONSTATNTE SUR TOUTE LEUR LONGEUR,QUI NE CORRESPONDENT PAS A L'UNE QUELCONQUE DES DEFINITIONS DES BARRES,FILS,TOLES,BANDES,FEUILLES,TUBES OU TUYAUX. ON CONSIDERE EGALEMENT COMME TELS LES PRODUITS DE MEME FORMES,OBTENUS PAR MOULAGE,COULAGE OU FRIATTAGE, LORSQU'ILS ONT RECU POSTERIEUREMENT A LEURS HAUTE TENTION UNE OUVRAISON SUPERIEUR A UN EBARBAGE GROSSIER ,POURVU QUE CETTE OUVRAISON N'AIT PAS POUR EFFET DE CONFERER A CES PRODUITS LE CARACTERE D'ARTICLES
"OU D'OUVRAGES REPRIS AILLEURS. F)FILS : LES PRODUITS LAMINES,FILES,ETIRES OU TREFILES ENROULES ,DONT LA SECTION TRANSVERSALE PLEINE ET CONSTANTE SUR TOUTE LEUR LONGUEUR ET EN FORME DE CERCLE,D'OUVALE,DE CARREE,DE RECTANGLE,DE TRIANGLE EQUILATERAL OU DE POLYGONE CONVEXE REGULIER(Y COMPRIS ""CERCLES APLATIS"" ET LES ""RECTANGLES MODIFIES"",DONT DEUX COTES OPPOSES SONT EN FORME D'ARC DE CERCLE CONVEXE,LES DEUX AUTRES ETANT RECTILIGNES,EGAUX ET PARALLELES)."
"RECTANGULAIRE,TRIANGULAIRE OU POLYGONALE PEUVENT PRESENTER DES ANGLES ARRONDIS SUR TOUTE LEUR LONGEUR, L'EPAISSEUR DES PRODUITS DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE (Y COMPRIS LES PRODUITS DE SECTION ""RECTANGULAIRE MODIFIEE"") EXCEDE LE DIXIEME DE LA LARGEUR. G)TOLES,BANDES ET FEUILLES : LES PRODUITS PLATS(AUTRES QUE LES PRODUITS SOUS FORME BRUTE DU N°74.03),ENROULES OU NON,DE SECTIONTRANSVERSALE PLIENE RECTANGULAIRE MEME AVEC ANGLES ARRONDIS(Y COMPRIS LES""RECTANGLES MODIFIES"""
DONT DEUX COTES OPPOSES SONT EN FORME D'ARC DECERCLE CONVEXE,LES DEUX AUTRES ETANT RECTILIGNES,EGAUX ET PARALLELES)A EPAISSEUR CONSTANTE,PRESENTES: -SOUS FORME CARREE OU RECTANGULAIRE,DONT L'EPAISSEUR N'EXCEDE PAS LE DIXIEME DE LA LARGEUR. -SOUS FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE DE N'IMPORTE QUELLE DI-MENTION,POURVU QU'ILS N'AIENT PAS LE CARACTERE D'ARTICLES OU D'OUVRAGES REPRIS AILLEURS.
RHOMBES,PAR EXEMPLE)AINSI QUE CELLE PERFOREES,ENDULEES ,POLIES OU REVETUES,POURVU QUE CES OUVRAISONS N'AIENT PAS POUR EFFET DE CONFERER AUX PRODUITS DE L'ESPECE LE CARACTERE D'ARTICLES OU D'OUVRAGES REPRIS AILLEURS . H)TUBES ET TUYAUX : LES PRODUITS CREUX,ENROULES OU NON,DANS LA SECTION TRANSVERSALE,QUI EST CONSTATNTE SUR TOUTE LEURS LONGUEUR ET NE PRESENTE QU'UN SEULE CREUX FERME,ET EN FORME DE CERCLE,D'OVALE,DE CARREE,DE RECTANGLE,DE TRIANGLE EQUILATERAL OU DE POLYGONE CONVEXE REGULIER, OU DANS LES PAROIS ONT UNE EPAISSEUR CONSTANTE.
EN CONSIDERE EGALEMENT COMME TUBES ET TUYAUX LES PRODUITS DE SECTION TRANSVERSALE CARREE,RECTANGULAIRE, TRIANGULAIRE EQUILATERALE OU POLYGONALE CONVEXE REGULIER,QUI PEUVENT PRESENTER LES ANGLES ARRONDIS SUR TOUTE LEURS LONGUEUR,POUR AUTANT QUE LES SECTIONS TRANSVERSALES INTERIEURE ET EXTERIEURE AIENT LA MEME FORME,LA MEME DISPOSITION ET LE MEME CENTRE .LES TUBES ET TUYAUX AYANT LES SECTIONS TRANSVERSALES CITEES CI-DESSUS PEUVENT ETRE POLIS,REVETUS,CEINTRES,FILETES, TARAUDES,PERCES,RETREINTS,EVASES,CONIQUES OU MUNIS DE BRIDES,DE COLLERETTES OU DE BAGUES TRANSVERSALE
"RECTANGULAIRE(Y COMPRIS LES PRODUITS DE SECTION ""RECTANGULAIRE MODIFIE"") EXCEDE LE DIXIEME DE LA LARGEUR. | | |
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