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| Notes : | | 1.-DANS CE CHAPITRE,ON ENTEND PAR : A)BARRES: LES PRODUITS LAMINES,FILES,ETIRES OU FORGES,NON ENROULES,DONT LA SECTION TRANSVERSALE PLEINE ET CONSTANTE SUE TOUTE LEUR LONGUEUR EST EN FORME DE CERCLE,D'OVALE,DE CARRE,DE RECTANGLE,DE TRIANGLE EQUILATERAL OU DE POLYGONE CONVEXE REGULIER(Y COMPRIS LES ""CERCLES APLATIS"" ET LES ""RECTANGLES MODIFIES"", DONT DEUX COTES OPPOSES SONT EN FORME D'ARC DE CERCLE CONVEXE,LES DEUX AUTRES ETANT RECTILIGNES,EGAUX ET PARALLELES).LES PRODUITS DE SECTION TRANSVERSALE"
"CARREE,RECTANGULAIRE,TRIANGULAIRE OU POLYGONALE PEUVENT PRESENTER DES ANGLES ARRONDIS SUR TOUTE LEUR LONGUEUR.L'EPAISSEUR DES PRODUITS DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE(Y COMPRIS LES PRODUITS DE SECTION ""RECTANGULAIRE MODIFIEE "")EXCEDE LE DIXIEME DE LA LARGEUR .ON CONSIDERE EGALEMENT COMME TELS LES PRODUITS DE MEME FORMES ET DIMENSIONS,OBTENUE PAR MOULAGE COULAGE OU FRITTAGE,LORSQU'ILS ONT RECU POSTERIEUREMENT A LEUR OBTENTION UNE OUVRAISON SUPERIEURE A UN EBARBAGE GROSSIER,POURVU QUE CETTE OUVRAISON N'AIT PAS POUR EFFET DE CONFERER A CES"
PRODUITS LE CARACTERE D'ARTICLES OU D'OUVRAGES REPRIS AILLEURS. B)PROFILES : LES PRODUITS LAMINES,FILES,ETIRES,FORGES OU OBTENUS PAR FORMAGE OU PLIAGE,ENROULES OU NON,D'UNE SECTION TRANSVERSALE CONSTANTE SUR TOUTE LEUR LONGUEUR,QUI NE CORRESPONDENT PAS A L'UNE QUELCONQUE DES DEFINITIONS DES BARRES,FILS,TOLES,BANDES,FEUILLES,TUBES OU TUYAUX. ON CONSIDERE EGALEMENT COMME TELS LES PRODUITS DE MEMES FORMES,OBTENUS PAR MOULAGE,COULAGE OU FRITTAGE, LORSQU'ILS ONT RECU POSTERIEUREMENT A LEUR
"OBTENTION UNE OUVRAISON SUPERIEURE A UN EBARBAGE GROSSIER,POURVU QUE CETTE OUVRAISON N'AIT PAS POUR EFFET DE CONFERER A CES PRODUITS LE CARACTERE D'ARTICLES OU D'OUVRAGES REPRIS AILLEURS. C)FILS : LES PRODUITS LAMINES,FILES,ETIRES OU TREFILES,ENROULES ,DONT LA SECTION TRANSVERSALE PLEINE ET CONSTANTE SUR TOUTE LEUR LONGUEUR EST EN FORME DE CERCLE,D'OVALE,DE CARRE,DE RECTANGLE,DE TRIANGLE EQUILATERAL OU DE POLYGONE CONVEXE REGULIER(Y COMPRIS""LES CERCLES APLATIS""ET LES ""RECTANGLES MODIFIES"",DONT DEUX"
"COTES OPPOSES SONT EN FORME D'ARC DE CERCLE CONVEXE,LES DEUX AUTRES ETANT RECTILIGNES,EGAUX ET PARALLELES).LES PRODUITS DE SECTION TRANSVERSALE CARREE,RECTANGULAIRE,TRIANGULAIRE OU POLYGONALE PEUVENT PRESENTER DES ANGLES ARRONDIS SUR TOUTE LEUR LONGUEUR.L'EPAISSEUR DES PRODUITS DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE(Y COMPRIS LES PRODUITS DE SECTION ""RECTANGULAIRE MODIFIEE"")EXCEDE LE DIXIEME DE LA LARGEUR."
"FORME BRUTE DU N°75.02),ENROULES OU NON,DE SECTION TRANSVERSALE PLEINE RECTANGULAIRE MEME AVEC ANGLES ARRONDIS(Y COMPRIS LES ""RECTANGLES MODIFIES"" DONT DEUX COTES OPPOSES SONT EN FORME D'ARC DE CERCLE CONVEXE, LES DEUX AUTRES ETANT RECTILIGNES,EGAUX ET PARALLELES) A EPAISSEUR CONSTANTE,PRESENTES: -SOUS FORME CARREE OU RECTANGULAIRE,DONT L'EPAISSEUR N'EXCEDE PAS LE DIXIEME DE LA LARGEUR. -SOUS FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE,DE N'IMPORTE QUELLE DIMENSION,POURVU QU'ILS N'AIENT PAS LE CARACTERE D'ARTICLES OU D'OUVRAGES REPRIS"
AILLEURS. RESTENT NOTAMMENT COMPRISES DANS LE N°75.06 LES TOLES, BANDES ET FEUILLES PRESENTANT DES MOTIFS(CANNELURES, STRIES,GAUFRAGES,LARMES,BOUTONS,RHOMBES,PAR EXEMPLE) AINSI QUE CELLES PERFOREES,ONDULEES,POLIES OU REVETUES ,POURVU QUE CES OUVRAISONS N'AIENT PAS POUR EFFET DE CONFERER AUX PRODUITS DE L'ESPECE LE CARACTERE D'ARTICLES OU D'OUVRAGES REPRIS AILLEURS. E)TUBES ET TUYAUX : LES PRODUITS CREUX,ENROULES OU NON,DONT LA SECTION TRANSVERSALE,QUI EST CONSTANTE SUR TOUTE LEUR
LONGUEUR ET NE PRESENTE QU'UN SEUL CREUX FERME,EST EN FORME DE CERCLE,D'OVALE,DE CARRE,DE RECTANGLE,DE TRIANGLE EQUILATERAL OU DE POLYGONE CONVEXE REGULIER,ET DONT LES PAROIS ONT UNE EPAISSEUR CONSTANTE.ON CONSIDERE EGALEMENT COMME TUBES ET TUYAUX LES PRODUITS DE SECTION TRANSVERSALE CARREE, RECTANGULAIRE,TRIANGULAIRE EQUILATERALE OU POLYGONALE CONVEXE REGULIERE,QUI PEUVENT PRESENTER DES ANGLES ARRONDIS SUR TOUTE LEUR LONGUEUR,POUR AUTANT QUE LES SECTIONS TRANSVERSALE INTERIEURE ET EXTERIEURE AIENT LA MEME FORME,LA MEME DISPOSITION ET LE MEME CENTR
LES TUBES ET TUYAUX AYANT LES SECTIONS TRANSVERSALES CITEES CI-DESSUS PEUVENT ETRE POLIS,REVETUS,CINTRES, FILETES,TRAUDES,PERCES,RETREINTS,EVASES,CONIQUES OU MUNIS DE BRIDES,DE COLLERETTES OU DE BAGUES. | | |
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