Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :15
       METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX
     Chapitre :76
       Aluminium et ouvrages en aluminium.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01 Aluminium sous forme brute.
02 Dechets et debris d'aluminium.
03 Poudres et paillettes d'aluminium.
04Barres et profiles en aluminium.
05Fils en aluminium.
06 Toles et bandes en aluminium, d'une epaisseur excedant 0.2 mm.
07 Feuilles et bandes minces en aluminium (meme imprimees ou fixees sur papier, carton, matieres plastiques ou supports similaires) d'une epaisseur n'excedant pas 0.2 mm (support non compris).
08 Tubes et tuyaux en aluminium.
09Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium.
10prepares en vue de leurs utilisation dans la construction.
11
12
13Recipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquefies.
14 Torons, cables, tresses et similaires, en aluminium, non isoles pour l'electricite.
15 "Articles de menage ou d'economie domestique, d'hygiene ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; eponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium."
16 Autres ouvrages en aluminium.
Notes :
1.-DANS CE CHAPITRE,ON ENTEND PAR : A)BARRES : LES PRODUITS LAMINES,FILES,ETIRES OU FORGES,NON ENROULES,DONT LA SECTION TRANSVERSALE PLEINE ET CONSTANTE SUR TOUTE LEUR LONGUEUR EST EN FORME DE CERLE,D'OVALE,DE CARRE,DE RECTANGLE,DE TRIANGLE EQUILATERAL OU DE POLYGONE CONVEXE REGULIER(Y COMPRIS LES ""CERCLES APLATIS"" ET LES ""RECTANGLES MODIFIES"", DONT DEUX COTES OPPOSES SONT EN FORME D'ARC DE CERCLE CONVEXE,LES DEUX AUTRES ETANT RECTILIGNES,EGAUX ET PARALLELES).LES PRODUITS DE SECTION TRANSVERSALE" "CARREE,RECTANGULAIRE,TRIANGULAIRE OU POLYGONALE PEUVENT PRESENTER DES ANGLES ARRONDIS SUR TOUTE LEUR LONGUEUR.L'EPAISSEUR DES PRODUITS DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE(Y COMPRIS LES PRODUITS DE SECTION ""RECTANGULAIRE MODIFIEE"")EXCEDE LE DIXIEME DE LA LARGEUR.ON CONSIDERE EGALEMENT COMME TELS LES PRODUITS DE MEME FORMES ET DIMENSIONS,OBTENUS PAR MOULAGE,COULAGE OU FRITTAGE,LORSQU'ILS ONT RECU POSTERIEUMENT A LEUR OBTENTION UNE OUVRAISON SUPERIEURE A UN EBARBAGE GROSSIER POURVU QUE CETTE OUVRAISON N'AIT PAS POUR EFFET DE CONFERER A CES" PRODUITS LE CARACTERE D'ARTICLES OU D'OUVRAGES REPRIS AILLEURS. B)PROFILES : LES PRODUITS LAMINES,FILES,ETIRES,FORGES OU OBTENUS PAR FORMAGE OU PLIAGE,ENROULES OU NON,D'UNE SECTION TRANSVERSALE CONSTANTE SUR TOUTE LEUR LONGUEUR,QUI NE CORRESPONDENT PAS A L'UNE QUELCONQUE DES DEFINITIONS DES BARRES,FILS,TOLES,BANDES,FEUILLES,TUBES OU TUYAUX. ON CONSIDERE EGALEMENT COMME TELS LES PRODUITS DE MEMES FORMES,OBTENUS PAR MOULAGES,COULAGE OU FRITTAGE, LORSQU'ILS ONT RECU POSTERIEUMENT A LEUR OBTENTION "UNE OUVRAISON SUPERIEURE A UN EBARBAGE GROSSIER,POURVU QUE CETTE OUVRAISON N'AIT PAS POUR EFFET DE CONFERER A CES PRODUITS LE CARACTERE D'ARTICLES OU D'OUVRAGES REPRIS AILLEURS. C)FILS : LES PRODUITS LAMINES,FILES,ETIRES OU TREFILES,ENROULES ,DONT LA SECTION TRANSVERSALE PLEINE ET CONSTANTE SUR TOUTE LEUR LONGUEUR,EST EN FORME DE CERCLE,D'OVALE,DE CARRE,DE RECTANGLE,DE TRIANGLE EQUILATERAL OU DE POLYGONE CONVEXE REGULIER(Y COMPRIS LES ""CERCLES APLATIS"" ET LES ""RECTANGLES MODIFIES"",DONT DEUX" "COTES OPPOSES SONT EN FORME D'ARC DE CERCLE CONVEXE, LES DEUX AUTRES ETANT RECTILIGNES,EGAUX ET PARALLELES) LES PRODUITS DE SECTION TRANSVERSALE CARREE, RECTANGULAIRE,TRAINGULAIRE OU POLYGONALE PEUVENT PRESENTER DES ANGLES ARRONDIS SUR TOUTE LEUR LONGUEUR. L'EPAISSEUR DES PRODUITS DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE(Y COMPRIS LES PRODUITS DE SECTION ""RECTANGULAIRE MODIFIEE "")EXCEDE LE DIXIEME DE LA LARGEUR." "FORME BRUTE DU N°76.01),ENROULES OU NON,DE SECTION TRANSVERSALE PLEINE RECTANGULAIRE MEME AVEC ANGLES ARRONDIS(Y COMPRIS LES ""RECTANGLES MODIFIEES"",DONT DEUX COTES OPPOSES SONT EN FORME D'ARC DE CERCLE CONVEXE,LES DEUX AUTRES ETANT RECTILIGNES,EGAUX ET PARALLELES)A EPAISSEUR CONSTANTE,PRESENTES: -SOUS FORME CARREE OU RECTANGULAIRE,DONT L'EPAISSEUR N'EXCEDE PAS LE DIXIEME DE LA LARGEUR, -SOUS FORME AUTRE QUE CARRE OU RECTANGULAIRE,DE N'IMPORTE QUELLE DIMENSION,POURVU QU'ILS N'AIENT PAS LE CARACTERE D'ARTICLES OU D'OUVRAGES REPRIS" AILLEURS.RESTENT NOTAMMENT COMPRISES DANS LES N°S76.06 ET 76.07 LES TOLES,BANDES ET FEUILLES PRESENTANT DES MOTIFS(CANNELURES,STRIES,GAUFRAGES,LARMES,BOUTONS, RHOMBES,PAR EXEMPLE)AINSI QUE CELLES PERFORES,ONDULEES ,POLIES OU REVETUES,POURVU QUE CES OUVRAISONS N'AIENT PAS POUR EFFET DE CONFERER AUX PRODUITS DE L'ESPECE LE CARACTERE D'ARTICLES OU D'OUVRAGES REPRIS AILLEURS. E)TUBES ET TUYAUX : LES PRODUITS CREUX,ENROULES OU NON,DONT LA SECTION TRANSVERSALE,QUI EST CONTANTE SUR TOUTE LEUR LONGUEUR ET NE PRESENTE QU'UN SEUL CREUX FERME,EST EN FORME DE CERCLE,D'OVALE,DE CARRE,DE RECTANGLE,DE TRIANGLE EQUILATERAL OU DE POLYGONE CONVEXE REGULIER,ET DONT LES PAROIS ONT UNE EPAISSEUR CONSTANTE.ON CONSIDERE EGALEMENT COMME TUBES ET TUYAUX LES PRODUITS DE SECTION TRANSVERSALE CARREE,RECTANGULAIRE OU TRAINGULAIRE EQUILATERALE OU POLYGONALE CONVEXE REGULIERE,QUI PEUVENT PRESENTER DES ANGLES ARRONDIS SUR TOUTE LEUR LONGUEUR,POURTANT QUE LES SECTIONS TRANSVERSALES INTERIEURE ET EXTERIEURE AIENT LA MEME FORME,LA MEME DISPOSITION ET LE MEME CENTRE,LES TUBES ET TUYAUX AYANT LES SECTIONS TRANSVERSALE CITEES CI-DESSUS PEUVENT ETRE POLIS,REVETUS,CINTRES,FILETES, TARAUDES,PERCES,RETREINTS,EVASES,CONIQUES OU MUNIS DE BRIDES,DE COLLERETTES OU DE BAGUES.