Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :15
       METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX
     Chapitre :83
       Ouvrages divers en metaux communs.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01 "Cadenas, serrures et verrous (a clef, a secret ou electriques), en metaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en metaux communs; clefs pour ces articles,en metaux communs."
02automatiques en metaux communs.
03Coffres-forts, portes blindees et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de surete et articles similaires, en metaux communs.
04Classeurs, fichiers, boites de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et materiel et fournitures similaires de bureau, en metaux communs, a l'exclusion des meubles de bureau du n[ 94.03.
05
06 "Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non electriques, en metaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en metaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en meteaux communs; miroirs en metaux communs."
07 Tuyaux flexibles en metaux communs, mem avec leurs accessoires.
08
09 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons a pas de vis et les bouchons-verseurs),couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetees, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l'emballage, en metaux communs.
10Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en metaux communs, a l'exclusion de ceux du n[ 94.05.
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Notes :
1.-AU SENS DU PRESENT CHAPITRE,LES PARTIES EN METAUX COMMUNS SONT A CLASSER DANS LA POSITION AFFERENTE AUX ARTICLES AUXQUELS ELLES SE RAPPORTENT.TOUTEFOIS NE SONT PAS CONSIDERES COMME PARTIES D'OUVRAGES DU PRESENT CHAPITRE LES ARTICLES EN FONTE,FER OU ACIER DU N°S73.12,73.15,73.17,73.18 OU 73.20 NI LES MEMES ARTICLES EN AUTRES METAUX COMMUNS(CHAPITRES 74 A 76 ET 78 A 81). EVENTUEL COMPRIS)EXCEDANT 75 MM POUR AUTANT QUE LA LARGEUR DE LA ROUE OU DU BANDAGE QUI Y EST ADAPTE SOIT INFERIEURE A 30 MM.