Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :16
       MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
     Chapitre :85
       Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Moteurs et machines generatrices, electriques, a l'exclusion des groupes electrogenes.
02Groupes electrogenes et covertisseurs rotatifs electriques.
03Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines des n[s 85.01 ou 85.02.
04Transformateurs electriques, convertisseurs electriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de reactance et selfs.
05
06Piles et batteries de piles electriques.
07Accumulateurs electriques, y compris leurs separateurs, meme de forme carree ou rectangulaire.
08Aspirateurs
09Appareils electromecaniques a moteur electrique incorpore, a usage domestique,autres que les aspirateurs du n°8508
10Rasoirs, tondeuses et appareils a epiler, a moteur electrique incorpore.
11
12Appareils electriques d'eclairage ou de signalisation (a l'exclusion des articles du n[ 85.39), essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles.
13Lampes electriques portatives, destinees a fonctionner au moyen de leur propre source d'energie (a piles, a accumulateurs, electromagnetiques, par exemple), autres que les appareils d'eclairage du n[ 85.12.
14"Fours electriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes dielectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matieres par induction ou par pertes dielectriques."
15chaud de metaux ou de cermets.
16"domestiques; resistances chauffantes, autres que celles du n[ 85.45."
1785.25,85.27 ou 85.28
18
19"Appareils d'enregistrement du son;appareils de reproduction du son;appareils d'enregistrement et de reproduction du son"
42Circuits integres electroniques.
21Appareils d'enregistrement ou de reproduction videophoniques.
22Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21.
23
41
25"Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, meme incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et camescopes"
26Appareils de radiodetection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotelecommande.
27Appareils recepteurs pour la radiodiffusion, meme combines, sous une meme enveloppe, a un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou a un appareil d'horlogerie.
28"Moniteurs et projecteurs,n'incorporant pas d'appareils de reception de television;appareils recepteurs de television, meme incorporant un appareil recepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images"
29Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux appareils des n[s 85.25 a 85.28.
30
31appareils electriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonnerie, sirenes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n[s 85.12 ou 85.30.
32Condensateurs electriques, fixes, variables ou ajustables.
33Resistances electriques non chauffantes (y compris les rheostats et les potentiometres).
34Circuits imprimes.
35
36"1000 volts;connecteurs pour fibres optiques,faisceaux ou cables de fibres optiques"
37
38Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux appareils des n[s 85.35, 85.36 ou 85.37.
39"Lampes et tubes electriques a incandescence ou a decharge, y compris les articles dits <> et les lampes et tubes a rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes a arc."
40
43Machines et appareils electriques ayant une fonction propre, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre.
44
45Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans metal, pour usages electriques.
46Isolateurs en toutes matieres pour l'electricite.
47
48
Notes :
1.-SONT EXCLUS DE CE CHAPITRE : A)LES COUVERTURES,COUSSINS,CHANCELIERES ET ARTICLES SIMILLAIRES CHAUFFES ELECTRIQUEMENT;LES REVETEMENTS, CHAUSSURES,CHAUFFE-OREILLES ET AUTRES ARTICLES CHAUFFES ELECTRIQUEMENT SE PORTANT SUR LA PERSONNE;" TOUTEFOIS,LES MUTATEURS A VAPEUR DE MERCURE A CUVE METALLIQUE RESTENT COMPRIS AU N°85.04. INCORPORE,MEME FILTRANTES(N°84.14),DES ISSOREUSES CENTRIFUGES A LINGE(N°84.21),DES MACHINES A LAVER LA VAISSELLE(N°84.22),DES MACHINES A LAVER LE LINGE (N°84.50),DES MACHINES A REPASSER(N°S84.20 OU 84.51, SELON QU'IL S'AGIT DE CALANDRES OU NON),DES MACHINES A COUDRE (N°84.52),DES CISEAUX ELECTRIQUES(N°85.08) ET APPAREILS ELECTROTHERMIQUES(85.16). 4.-ON CONSIDERE COMME CIRCUITS IMPRIMES AU SENS DU N°85.34 LES CERCUITS OBTENUS EN DISPOSANT SUR UN SUPPORT ISOLANT,PAR TOUT PROCEDE D'IMPRESSION( INCRUSTATION,ELECTRODEPOSITION,MORSURE,NOTAMMENT) "OU PAR LA TECHNOLOGIE DES CIRCUITS DITS""A COUCHE"",DES ELEMENTS CONDUCTEURS,DES CONTACTS OU D'AUTRES COMPOSANTS IMPRIMES(INDUCTANCES,RESISTANCES,CAPACITES, PAR EXEMPLE),SEULS OU COMBINES ENTRE EUX SELON UN SCHEMA PREETABLI,A L'EXCLUSION DE TOUT ELEMENT POUVANT PRODUIRE,REDRESSER,MODULER OU AMPLIFIER UN SIGNAL( ELECTRIQUE(ELEMENTS A SEMI-CONDUCTEUR,PAR EXEMPLE)." TOUTEFOIS,LES CIRCUITS IMPRIMES PEUVENT ETRE MUNIS D'ELEMENTS DE CONNEXION NON-IMPRIMES. LES CIRCUITS A COUCHE(MINCE OU EPAISSE)COMPORTANT DES ELEMENTS PASSIFS ET ACTIFS OBTENUS AU COURS DU MEME PROCESSUS TECHNOLOGIQUE RELEVENT DU N°85.42. "ELECTRONIQUES A)LES CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES DANS LESQUELS LES ELEMENTS DU CIRCUIT(DIODES,TRANSISTORS,RESISTANCES ,CAPACITES,INTERCONNEXIONS,ETC)SONT CREES DANS LA MASSE(ESSENTIELLEMENT)ET A LA SURFACE D'UN MATERIAU SEMI-CONDUCTEUR(SILICIUM DOPE,PAR EXEMPLE),FORMANTUN TOUT INDISSOCIABLE;" "PAR LA TECHNOLOGIE DES CIRCUITS A COUCHE MINCE OU EPAISSE ET DES ELEMENTS ACTIFS(DIODES,TRANSISTORS, CIRCUITS INTEGRES MONOLITHIQUES,ETC.)OBTENU PAR LA TECHNOLOGIE DES SEMI-CONDUCTEURS.CES CIRCUITS PEUVENT INCLURE EGALEMENT DES COMPOSANTS DISCRET; C)LES MICRO-ASSEMBLAGES,DES TYPES BLOCS MOULES, MICROMODULES OU SIMILAIRES,FORMES DE COMPOSANTS DISCRETS,ACTIFS OU ACTIFS ET PASSIFS,REUNIS ET CONNECTES ENTRE EUX." POSITION DE LA NOMENCLATURE SUSCEPTIBLE DE LES COUVRIR EN RAISON DE LEUR FONCTION NOTAMMENT. 6.-LES DISQUES,BANDES ET AUTRES SUPPORTS DES N°S85.23 OU 85.24 RESTENT CLASSES DANS CES PROPOSITIONS,MEME S'ILS SONT PRESENTES AVEC LES APPAREILS AUXQUELS ILS SONT DESTINES. 7.-AU SENS DU 85.48,ON ENTEND PAR PILES ET BATTERIES DE PILES ELECTRIQUES HORS D'USAGE ET ACCUMULATEURS ELECTRIQUES HORS D'USAGE CEUX QUI SONT DEVENUS INUTILISABLES EN TANT QUE TELS PAR SUITE DE BRIS, DECOUPAGE,USURE OU AUTRES MOTIFS OU QUI NE SONT PAS SUSCEPTIBLES D'ETRE RECHARGES.