Les Tarifs douaniers -

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Les tarifs douaniers

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Section :17
MATERIEL DE TRANSPORT

Chapitre :88
Navigation aerienne ou spatiale.

Numéro du rangé	Libellé du rangé
01	"Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres vehicules aeriens , non conccus pour la propulsion a moteur ."

02	"Autres vehicules aeriens (helicopteres, avions, par exemple); vehicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs vehicules lanceurs et vehicules sous-orbitaux."

03	Parties des appareils des n[s 88.01 ou 88.02.

04	"Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires ."

05	"Appareils et dispositifs pour le lancement de vehicules aeriens; appareils et dispositifs pour l'appontage de vehicules aeriens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entrainement au vol; leurs parties."


	Pas de note