Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :18
        INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
     Chapitre :92
       Horlogerie.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01"Pianos, meme automatiques; clavecins et autres instruments a cordes a clavier."
02Autres instruments de musique a cordes (guitares, violons, harpes, par exemple).
05Instruments de musique à  vent (orgues à  tuyaux et à  clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie
06Instruments de musique a percussions (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple).
07Instruments de musique dont le son est produit ou doit etre amplifie par des moyens electriques (orgues, guitares, accordeons, par exemple).
08
09"Parties (mecanismes de boites a musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils a jouer mecaniquement, par exemple) d'instruments de musique; metronomes et diapasons de tous types."
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES PARTIES ET FOURNITURES D'EMPLOI GENERAL,AU SENS DE LA NOTE 2 DE LA SECTION XV,EN METAUX COMMUNS (SECTION XV),ET LES ARTICLES SIMILAIRES EN MATIERES PLASTIQUES(CHAPITRE 39);" "C)LES INSTRUMENTS ET APPAREILS AYANT LE CARACTERE DE JOUETS(N°95.03); D)LES ECOUVILLONS ET AUTRES ARTICLES DE BROSSERIE POUR LE NETTOYAGE DES INSTRUMENTS DE MUSIQUE(N°96.03); E)LES INSTRUMENTS ET APPAREILS AYANT LE CARACTERE D'OBJETS DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE(N°S97.05 OU 97.06);" LES CARTES,DISQUES ET ROULEAUX DU N°92.09 RESTENT CLASSES DANS CETTE POSITION,MEME S'ILS SONT PRESENTES AVEC LES INSTRUMENTS OU APPAREILS AUXQUELS ILS SONT DESTINES.