Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :18
        INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
     Chapitre :95
       Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires.


Numéro du rangé Libellé du rangé
03"Autres jouets; modeles reduits et modeles similaires pour le divertissement, animes ou non; puzzles de tout genre."
04Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y compris les jeux à  moteur ou à  mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple).
05Articles pour fetes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.
06"Articles et materiel pour la gymnastique, l'athlelisme, les autres sports ( y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre; piscines et pataugeoires."
07"Cannes a peche, hameccons et autres articles pour la peche a la ligne; epuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n[s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires."
08"Maneges, balanccoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques, menageries et theatres ambulants."
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND: A)LES BOUGIES POUR ARBRES DE NOEL(N°34.06); B)LES ARTICLES DE PYROTECHNIE POUR LE DIVERTISSEMENT DU N°36.04; C)LES FILS,MONOFILAMENT,CORDONNETS,GUTS ET SIMILAIRE POUR LA PECHE,MEME COUPES DE LONGUEUR,MAIS NON MONTES EN LIGNE,DU CHAPITRE 39,DU N°42.06 OU DE LA SECTION XI D)LES SACS POUR ARTICLES DE SPORT ET AUTRES CONTENANTS DES N°S42.02,43.03 OU 43.04; E)LES VETEMENTS DE SPORT,AINSI QUE LES TRAVESTIS EN MATIERES TEXTILES,DES CHAPITRES 61 OU 62;" "F)LES DRAPEAUX ET LES CORDES A DRAPEAUX EN MATIERES TEXTILES,AINSI QUE LES VOILES POUR EMBARCATIONS, PLANCHES A VOILE OU CHARS A VOILE,DU CHAPITRE 63;" "K)LES PARTIES ET FOURNITURES D'EMPLOI GENERAL,AU SENS DE LA NOTE 2 DE LA SECTION XV,EN METAUX COMMUNS( SECTION XV),ET LES ARTICLES SIMILAIRES EN MATIERES PLASTIQUES(CHAPITRE 39); L)LES CLOCHES,SONNETTES,GONGS ET ARTICLES SIMILAIRES DU N°83.06; M)LES POMPES POUR LIQUIDES(N°83.13),LES APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L'EPURATION DES LIQUIDES OU DES GAZ (N°84.21),LES MOUTEURS ELECTRIQUES(N°85.01),LES TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES(N°85.04)ET LES APPAREILS DE RADIOTELECOMMANDE(N°85.26);" "N)LES VEHICULES DE SPORT DE LA SECTION XVII,A L'EXCLUSION DES LUGES,DES BOBSLEIGHS ET SIMILAIRES; O)LES BICYCLETTES POUR ENFANTS(N°87.12); P)LES EMBARCATIONS DE SPORT,TELLES QUE CANOES ET SKIFFS(CHAPITRE 89),ET LEURS MOYENS DE PROPULTION( CHAPITRE 44,S'ILS SONT EN BOIS); Q)LES LUNETTES PROTECTRICES POUR LA PRATIQUE DES SPORTS OU POUR JEUX DE PLEIN AIR(N°90.04); R)LES APPEAUX ET SIFFLETS(N°92.08); S)LES ARMES ET AUTRES ARTICLES DU CHAPITRE 93; T)LES GUIRLANDES ELECTRIQUES DE TOUS GENRES" "(N°94.05);" ET ACCESSOIRES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINES AUX ARTICLES DU PRESENT CHAPITRE SONT CLASSES AVEC CEUX-CI.