Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :19
        ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
     Chapitre :93
       Armes, munitions et leurs parties et accessoires.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.(1)(2)
02Revolvers et pistolets, autres que ceux des n[s 93.03 ou 93.04.
03ce_amarres,par exemple).
04Autres armes (fusils, carabines et pistolets a ressort, a air comprime ou a gaz, matraques, par exemple), a l'exclusion de celles du n[ 93.07.
05Parties et accessoires des articles des n[s 93.01 a 93.04.
06Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.
07Sabres, epees, baionnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES AMORCES ET CAPSULES FULMINANTES,LES DETONATEURS, LES FUSILS ECLAIRANTES OU PARAGRELES ET AUTRES ARTICLES DU CHAPITRE 36;" "NON MONTES MAIS PRESENTES AVEC LES ARMES AUXQUELLES ILS SONT DESTINES(CHAPITRE 90)