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1.-)LA PRESENTE SECTION NE COMPREND PAS : A)LES COULEURS ET ENCRES PREPAREES A BASE DE POUDRES OU PAILLETTES METALLIQUES,AINSI QUE LES FEUILLES A MARQUER AU FER (N°S32.07 A 32.10,32.12,32.14,OU 32.15); B)LE FERROCERIUM ET AUTRES ALLIAGES PYROPHORIQUES (N°36.06); C)LES COIFFURES METALLIQUES ET LEURS PARTIES METALLIQUES,DES N°65.06 OU 65.07); D)LES MONTURES DE PARAPLUIES ET AUTRES ARTICLES N°66.03;"
"E)LES PRODUITS DU CHAPITRE 71(ALLIAGES DE METAUX PRECIEUX,METAUX COMMUNS PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX,BIJOUTERIE DE FANTAISIE,PAR EXEMPLE ); "
"DE LA SECTION XIX(ARMES ET MUNITIONS); K)LES ARTICLES DU CHAPITRE 94(MEUBLES,SOMMIERS, APPAREILS D'ECLAIRAGE,ENSEIGNES LUMINEUSES, CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES,PAR EXEMPLE);"
"FOURNITURES D'EMPLOI GENERAL; A)LES ARTICLES DES N°S73.07,73.12,73.15,73.17 OU 73.18 AINSI QUE LES ARTICLES SIMILAIRES EN AUTRES METAUX COMMUNS; B)LES ROSSORTS ET LAMES DE ROSSORTS EN METAUX COMMUNS, AUTRES QUE LES ROSSORTS D'HORLOGERIE(N°91.14); C)LES ARTICLES DES N°S83.01,83.02,83.08,83.10 AINSI QUE LES CADRES ET LA MIROITERIE EN METAUX COMMUNS DU N°83.06. DANS LES CHAPITRES 73 A 76 ET 78 A 82(A L'EXCEPTION DU N°73.15),LES MENTIONS RELATIVES AUX PARTIES NE"
COUVRENT PAS LES PARTIES ET FOURNITURES D'EMPLOI GENERAL AU SENS CI-DESSUS . SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE PRECEDENT ET DE LA NOTE 1 DU CHAPITRE 83,LES OUVRAGES DES CHAPITRES 82 OU 83 SONT EXCLUS DES CHAPITRES 72 A 76 ET 78 A 81. 3°)DANS LA NOMENCLATURE,ON ENTEND PAR METAUX COMMUNS : LA FONTE,LE FER ET L'ACIER,LE CUIVRE,LE NICKEL, L'ALUMINIUM,LE PLOMB,LE ZINC,L'ETAIN,LE TUNGSTENE (WOLFRAM),LE MOLYBDENE,LE TANTALE,LE MAGNESIUM,LE COBATL,LE BISMUTH,LE CADMIUM,LE TITANE,LE ZIRCO-
NIUM,L'ANTIMOINE,LE MANGANESE,LE BERYLLIUM,LE CHROME, LE GERMANIUM,LE VANADIUM,LE GALLIUM,LE HAFNIUM (CELTIUM),L'INDIUM,LE NIOBIUM,(COLUMBIUM),LE RHENIUM ET LE THALLIUM. 4°)DANS LA NOMENCLATURE,LE TERME CERMETS S'ENTEND D'UN PRODUIT CONTENANT UNE COMBINAISON HETEROGENE MICROSCOPIQUE D'UN COMPOSANT METALLIQUE ET D'UN COMPOSANT CERAMIQUE.CE TERME COUVRE EGALEMENT LES METAUX DURS(CARBURES METALLIQUES FRITTES)QUI SONT DES CARBURES METALLIQUES FRITTES AVEC DU METAL.
"ET LES ALLIAGES MERES DEFINIS DANS LES CHAPITRES 72 ET 74): A)LES ALLIAGES DE METAUX COMMUNS SONT CLASSES AVEC LE METAL QUI PREDOMINE EN POIDS SUR CHACUN DES AUTRES CONSTITUANT; B)LES ALLIAGES DE METAUX COMMUNS DE LA PRESENTE SECTION ET D'ELEMENTS NE RELEVANT PAS DE CETTE SECTION SONT CLASSES COMME ALLIAGES DE METAUX COMMUNS DE LA PRESENTE SECTION LORSQUE LE POIDS TOTAL DE CES METAUX EST EGAL OU SUPERIEUR A CELUI DES AUTRES ELEMENTS; C)LES MELANGES FRITTES DE POUDRES METALLIQUES,LES"
MELANGES HETEROGENES INTIMES OBTENUS PAR FUSION(AUTRES QUE LES CERNETS)ET LES COMPOSES INTERMETALLIQUES SUIVENT LE REGIME DES ALLIAGES. 6°)SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES,TOUTE REFERENCE A UN METAL COMMUN DANS LA NOMENCLATURE S'ENTEND EGALEMENT DES ALLIAGES CALSSES AVEC CE METAL PAR APPLICATION DE NOTE 5 . 7°)REGLE DES ARTICLES COMPOSITES: SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES RESULTANT DU LIBELLE DES POSITIONS,LES OUVRAGES EN METAUX COMMUNS OU CONSIDERES COMME TELS,QUI COMPRENNENT DEUX OU PLUSIEURS
"METAUX COMMUNS,SONT CLASSES AVEC L'OUVRAGE CORRESPONDANT DU METAL PREDOMINANT EN POIDS SUR CHACUN DES AUTRES METAUX. POUR L'APPLICATION DE CETTE REGLE,ON CONSIDERE: A)LA FONTE,LE FER ET L'ACIER COMME CONSTITUANT UN SEUL METAL; B)LES ALLIAGES COMME CONSTITUES,POUR LA TOTALITE DE LEUR POIDS,PAR LE METAL DONT ILS SUIVENT LE REGIME PAR APPLICATION DE LA NOTE 5; C)UN CERMET DU N°81.14 COMME CONSTITUANT UN SEUL METAL COMMUN."
8°)DANS LA PRESENTE SECTION,ON ENTEND PAR : A)DECHETS ET DEBRIS: LES DECHETS ET DEBRIS METALLIQUES PROVENANT DE LA FABRICATION OU DE L'USINAGE DES METAUX ET LES OUVRAGES EN METAUX DEFINITIVEMENT UNUTILISABLES EN TANT QUE TELS PAR SUITE DE BRIS,DECOUPAGE,USURE OU AUTRES MOTIFS . | | |
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