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1.-LA PRESENTE SECTION NE COMPREND PAS : A)LES COURROIES TRANSPORTEUSES OU DE TRANSMISSION EN MATIERES PLASTIQUES DU CHAPITRE 39,LES COURROIS TRANSPORTEUSES OU DE TRANSMISSION EN CAOUTCHOUC VULCANISE(N°40.10)AINSI QUE LES ARTICLES A USAGES TECHNIQUES EN CAOUTCHOUC VULCANISE NON DURCI(N°40.16); B)LES ARTICLES A USAGES TECHNIQUES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUE(N°42.04)OU EN PELLETERIES (N°43.03); C)LES CANETTES,BUSETTES,TUBES,BOBINES ET SUPPORTS SIMILAIRES EN TOUTES EN MATIERES(CHAPITRE39,40,44,48 OU SECTION XV PAR EXEMPLE);"
"D)LES CARTES PERFOREES POUR MECANIQUES JACQUARD OU MACHINES SIMILAIRES(CHAPITRE 39 OU 48 OU SECTION XV, PAR EXEMPLE); E)LES COUROIES TRANSPORTEUSES OU DE TRANSMISSION EN MATIERES TEXTILES(N°59.10)AINSI QUE LES ARTICLES POUR USAGES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES(N°59.11); F)LES PIERRES GEMMES,LES PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES DES N°S71.02 A 71.04,AINSI QUE LES OUVRAGES ENTIEREMENT EN CES MATIERES DU N°71.16,A L'EXCEPTION TOUTEFOIS,DES SAPHIRS ET DES DIAMANTS TRAVAILLES NON MONTES POUR POINTES DE LECTURE"
"(N°85.22); G)LES PARTIES ET FOURNITURES D'EMPLOI GENERAL,AU SENS DE LA NOTE 2 DE LA SECTION XV,EN METAUX COMMUNS(SECTION XV)ET LES ARTICLES SIMILAIRES EN MATIERES PLASTIQUES (CHAPITRE 39). H)LES TIGES DE FORAGE (N°73.04); IJ)LES TOILES ET COURROIES SANS FIN EN FILS OU EN BANDES METALLIQUES (SECTION XV); K)LES ARTICLES DES CHAPITRES 82 OU 83 L)LES ARTICLES DE LA SECTION XVII; M)LES ARTICLES DU CHAPITRE 90;"
"N)LES ARTICLES D'HORLOGERIE(CHAPITRE 91); O)LES OUTILS INTERCHANGEABLES DU N°82.07 ET LES BROSSES CONSTITUANT DES ELEMENTS DE MACHINES (N°96.07) ET LES BROSSES CONSTITUANT DES ELEMENTS DE MACHINES (N°96.03),AINSI QUE LES OUTILS INTERCHANGEABLES SIMILAIRES QUI SONT A CLASSER D'APRES LA MATIERE CONSTITUTIVE DE LEUR PARTIE TRAVAILLANTE(CHAPITRE 40,42,43,45,59,N°S68.04,69.09,PAR EXEMPLE);"
"ET 85,LES PARTIES DE MACHINES(A L'EXCEPTION DES PARTIES DES ARTCLES N°84.84,85.44,85.45,85.46,85.47)SONT CLASSEES CONFORMEMENT AUX REGLES CI-APRES; A)LES PARTIES CONSISTANT EN ARTICLES COMPRIS DANS L'UNE QUELCONQUE DES POSITIONS DES CHAPITRES 84 OU 85( A L'EXCEPTION DES N°S84.09,84.31,84.48,84.66,84.66, 84.73,84.85,85.03,85.22,85.29,85.38,85.48)RELEVANT DE LADITE POSITION,QUELLE QUE SOIT LA MACHINE A LAQUELLE ELLES SONTDESTINNEES; B)LORSQU'ELLE SONT RECONNAISSABLES COMME EXCLUSIV-"
"EMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINEES A UNE MACHINE PARTICULIERE OU A PLUSIEURS MACHINES D'UNE MEME POSITION(MEME DES N°S84.79 OU 85.43),LES PARTIES,AUTRES QUECELLES VISEES AU PARAGRAPHE PRECEDENT,SONT CLASSEES DANS LA POSITION AFFERENTE A CETTE OU A CES MACHINES OU,SELON LES CAS,DANS LES N°84.09,84.31,84.48,84.66,84.73,85.03,85.22,85.29 OU 85.38.TOUTEFOIS,LES PARTIES DESTINEES PRINCIPALEMENT AUSSI BIEN AUX ARTICLES DU N°85.17 QU'A CEUX DES N°S85.25 A 85.28,SONT RANGEES AU N°85.17; C)LES AUTRES PARTIES RELEVENT DES N°S84.09,84.31"
84.48,84.66,84,73,85.03,85.22,85.29 OU 85.38,SELON LE CAS ,OU,A DEFAULT,DES N°S84.85 OU 85.48 3.-)SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES,LES COMBINAISONS DE MACHINES D'ESPECES DIFFERENTES DESTINEES A FONCTINNER ENSEMBLE ET NE CONSTITUANT QU'UN SEUL CORPS,AINSI QUE LES MACHINES CONCUES POUR ASSURER DEUX OU PLUSIEURS FONCTIONS DIFFERENTES,ALTERNATIVES OU COMPLEMENTAIRES, SONT CLASSEES SUIVANT LA FONCTION PRINCIPALE QUI CARACTERISE L'ENSEMBLE. 4.-)LORSQU'UNE MACHINE OU UNE COMBINAISON DE MACHINES SONT CONSTITUEES PAR DES ELEMENTS DISTINCTS(MEME
SEPARES OU RELIES ENTRE EUX PAR DES CONDUITES,DES DISPOSITIFS DE TRANSMISSION,DES CABLES ELECTRIQUES OU AUTRE AMENAGEMENT)EN VUE D'ASSURER CONCURREMENT UNE FONCTION BIEN DETERMINEE COMPRISE DANS L'UNE DES POSITIONS DU CHAPITRE 84 OU DU CHAPITRE 85,L'ENSEMBLE EST A CLASSER DANS LA POSITION CORRESPONDANT A LA FONCTION QU'IL ASSURE. 5.-)POUR L'APPLICATION DES NOTES QUI PRECEDENT,LA DENOMINATION MACHINES COUVRE LES MACHINES,APPAREILS ,DISPOSITIFS,ENGINS ET MATERIELS DIVERS CITES DANS LES POSITIONS DES CHAPITRE 84 OU 85 | | |
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