Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :04
        PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
     Chapitre :18
       Cacao et ses preparations.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Cacao en feves et brisures de feves, bruts ou torrefies.
02Coques, pellicules (pelures) et autres dechets de cacao.
03Pate de cacao, meme degraissee.
04Beurre, graisse et huile de cacao.
05Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres edulcorants.
06Chocolat et autres preparations alimentaires contenant du cacao.
01Cacao en feves et brisures de feves, bruts ou torrefies.
02Coques, pellicules (pelures) et autres dechets de cacao.
03Pate de cacao, meme degraissee.
04Beurre, graisse et huile de cacao.
05Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres edulcorants.
06Chocolat et autres preparations alimentaires contenant du cacao.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS LES PREPARATIONS DES N°S 04.03,19.01,19.04,19.05,21.05, 22.02,22.08,30.03 OU 30.04. 2.-LE N°18.06 COMPREND LES SUCRERIES CONTENANT DU CACAO,AINSI QUE,SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA NOTE 1 DU PRESENT CHAPITRE,LES AUTRES PREPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO.