Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :04
        PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
     Chapitre :21
       Preparations alimentaires diverses.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Extraits, essences et concentres de cafe, de the ou de mate et preparations a base de ces produits ou a base de cafe, the ou mate; chirocee torrefiee et autres succedanes torrefies du cafe et leurs extraits, essences et concentres.
02Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (a l'exclusion des vaccins du n[30.02); poudres a lever preparees.
03Preparations pour sauces et sauces preparees; condiments et assaisonnements, composes; farine de moutarde et moutarde preparee.
04Preparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons prepares;preparations alimentaires composites homogeneisees
05Glaces de consommation, meme contenant du cacao.
06Preparations alimentaires non denommees ni comprise ailleurs.
01Extraits, essences et concentres de cafe, de the ou de mate et preparations a base de ces produits ou a base de cafe, the ou mate; chirocee torrefiee et autres succedanes torrefies du cafe et leurs extraits, essences et concentres.
02Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (a l'exclusion des vaccins du n[30.02); poudres a lever preparees.
03Preparations pour sauces et sauces preparees; condiments et assaisonnements, composes; farine de moutarde et moutarde preparee.
04Preparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons prepares;preparations alimentaires composites homogeneisees
05Glaces de consommation, meme contenant du cacao.
06Preparations alimentaires non denommees ni comprise ailleurs.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES MELANGES DE LEGUMES DU N°07.12; B)LES SUCCEDANES TORREFIES DU CAFE CONTENANT DU CAFE,EN QUELQUE PROPORTION QUE CE SOIT(N°09.01); C)LE THE AROMATISE (N°09.02); D)LES EPICES ET AUTRES PRODUITS DES N°09.04 à 09.10; E)LES PREPARATIONS ALIMENTAIRES,AUTRES QUE LES PRODUITS DECRITS AUX N°S 21.03 OU 21.04 ,CONTENANT PLUS DE 20% EN POIDS DE SAUCISSE,DE SAUCISSON,DE VIANDE,D'ABATS,DE SANG,DE POISSON,DE CRUSTACES,DE MOLLUSQUES,D'AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES OU D'" "UNE COMBINAISON DE CES PRODUITS(CHAPITRE 16); F)LES LEVURES CONDITIONNEES COMME MEDICAMENTS ET LES AUTRES PRODUITS DES N°S 30.03 OU 30.04; G)LES ENZYMES PREPAREES DU N°35.07. 2.-LES EXTRAITS DES SUCCEDANES VISES A LA NOTE 1B)CI- DESSUS RELEVENT DU N°21.01. 3.-AU SENS DU N°21.04,ON ENTEND PAR PREPARATIONS ALIMENTAIRES COMPOSITES HOMOGENEISEES,DES PREPARATIONS CONSISTANT EN UN MELANGE FINEMENT HOMOGENEISE DE PLUSIEURS SUBSTANCES DE BASE,TELLE QUE VIANDE,POISSON, LEGUMES,FRUITS,CONDITIONNEES POUR LA VENTE AU" DETAIL COMME ALIMENTS POUR ENFANTS OU POUR USAGES DIETETIQUES,EN RECIPIENTS D'UN CONTENU N'EXCEDANT PAS 250G.POUR L'APPLICATION DE CETTE DEFINITION,IL EST FAIT ABSTRACTION DES DIVERS INGREDIENTS AJOUTES,LE CAS ECHEANT,AU MELANGE,EN FAIBLE QUANTITE,COMME ASSAISONNEMENT OU EN VUE D'EN ASSURER LA CONSERVATION OU A D'AUTRES FINS .CES PREPARATIONS PEUVENT CONTENIR, EN FAIBLE QUANTITE,DES FRAGMENTS VISIBLES.