Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :04
        PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
     Chapitre :22
       Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Eaux, y compris les eaux minerales naturelles ou artificielles et les eaux gazeifiees, non additionnees de sucre ou d'autres edulcorants ni aromatisees; glace et neige.
02Eaux, y compris les eaux minerales et les eaux gazeifiees, additionnees de sucre ou d'autres edulcorants ou aromatisees, et autres boissons non alcooliques, a l'exclusion des jus de fruits ou de legumes du n[ 20.09.
03Bieres de malt.
04Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; mouts de raisin autres que ceux du num 20.09.
05Vermouths et autres vins de raisins frais prepares a l'aide de plantes ou de substances aromatiques.
06Autres boissons fermentees (cidre,poire,hydromel, par exemple).
07Alcool ethylique non denature d'un titre alcoometrique volumique de 80% vol ou plus; alcool ethylique et eaux-vie denatures de tous titres.
08Alcool ethylique non denature d'un titre alcoometrique volumique de moins de 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
09Vinaigres comestibles et succedanes de vinaigre comestibles obtenus a partir d'acide acetique.
01Eaux, y compris les eaux minerales naturelles ou artificielles et les eaux gazeifiees, non additionnees de sucre ou d'autres edulcorants ni aromatisees; glace et neige.
02Eaux, y compris les eaux minerales et les eaux gazeifiees, additionnees de sucre ou d'autres edulcorants ou aromatisees, et autres boissons non alcooliques, a l'exclusion des jus de fruits ou de legumes du n[ 20.09.
03Bieres de malt.
04Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; mouts de raisin autres que ceux du num 20.09.
05Vermouths et autres vins de raisins frais prepares a l'aide de plantes ou de substances aromatiques.
06Autres boissons fermentees (cidre,poire,hydromel, par exemple).
07Alcool ethylique non denature d'un titre alcoometrique volumique de 80% vol ou plus; alcool ethylique et eaux-vie denatures de tous titres.
08Alcool ethylique non denature d'un titre alcoometrique volumique de moins de 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
09Vinaigres comestibles et succedanes de vinaigre comestibles obtenus a partir d'acide acetique.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES PRODUITS DE CE CHAPITRE(AUTRES QUE CEUX DU N°22.09)PREPARES A DES FINS CULINAIRES,RENDUS AINSI IMPROPRES A LA CONSOMMATION EN TANT QUE BOISSONS(N° 21.03 GENERALEMENT); B)L'EAU DE MER(N°25.01); C)LES EAUX DISTILLEES,DE CONDUCTIBILITE OU DE MEME DEGRE DE PURETE(N°28.51); D)LES SOLUTIONS AQUEUSES CONTENANT EN POIDS PLUS DE 10% D'ACIDE ACETIQUE(N°29.15); E)LES MEDICAMENTS DES N°S 30.03 OU 30.04;" F)LES PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE (CHAPITRE 33). 2.-AUX FINS DU PRESENT CHAPITRE ET DES CHAPITRES 20 ET 21,LE TITRE ALCOOMETRIQUE VOLUMIQUE EST DETERMINE A LA TEMPERATURE DE 20°C. 3.-AUX SENS DU N°22.02,ON ENTEND PAR BOISSONS NON ALCOOLIQUES LES BOISSONS DONT LE TITRE ALCOOMETRIQUE VOLUMIQUE N'EXCEDE PAS 0,5 % VOL.LES BOISSONS ALCOOLIQUES SONT CLASSEES SELON LE CAS DANS LES N°S 22.03 à 22.06 OU DANS LE N°22.08.