Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :06
        PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
     Chapitre :31
       Engrais


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Engrais d'origine animale ou vegetale, meme melanges entre eux ou traites chimiquement; engrais resultant du melange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou vegetale.
02Engrais mineraux ou chimiques azotes.
03Engrais mineraux ou chimiques phosphates.
04Engrais mineraux ou chimiques potassiques.
05
01Engrais d'origine animale ou vegetale, meme melanges entre eux ou traites chimiquement; engrais resultant du melange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou vegetale.
02Engrais mineraux ou chimiques azotes.
03Engrais mineraux ou chimiques phosphates.
04Engrais mineraux ou chimiques potassiques.
05
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LE SANG ANIMAL DU N°05.11; B)LES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE PRESENTES ISOLEMENT,AUTRES QUE CEUX DECRITS DANS LES NOTES 2 A),3 A),4 A) OU 5 CI-DESSUS; C)LES CRISTAUX CULTIVES DE CHLORURE DE POTASSIUM (AUTRES QUE LES ELEMENTS D'OPTIQUE),D'UN POIDS UNITAIRE EGAL OU SUPERIEUR à 2,5 G,DU N°38.24;LES ELEMENTS D'OPTIQUE EN CHLORURE DE POTASSIUM(N°90.01)." "PREVUS AU N°90.05; A)LES PRODUITS CI-APRES: 1)LE NITRATE DE SODIUM,MEME PUR;" "7)LA CYANAMIDE CALCIQUE,MEME PURE,IMPREGNEE OU NON D'HUILE; 8)L'UREE,MEME PURE; B)LES ENGRAIS CONSISTANT EN MELANGES ENTRE EUX DE PRODUITS VISES A L'ALINEA A) CI-DESSUS; C)LES ENGRAIS CONSISTANT EN MELANGES DE CHLORURE D'AMMONIUM OU DE PRODUITS VISES AUX ALINEAS A) OU B) CI-DESSUS AVEC DE LA CRAIE,DU GYPSE OU D'AUTRES MATIERES INORGANIQUES DEPOURVUES DE POUVOIR FERTILISANT; D)LES ENGRAIS LIQUIDES CONSISTANT EN SOLUTIONS" "ACQUEUSES OU AMMONIACALES DE PRODUITS VISES AUX ALINEAS A)2) OU A)8) CI-DESSUS,OU D'UN MELANGE DE CES PRODUITS. 3.-LE N°31.03 COMPREND UNIQUEMENT,SOUS RESERVE QU'ILS NE SOIENT PAS PRESENTES SOUS LES CONDITIONNEMENTS PREVUE AU N°31.05: A)LES PRODUITS CI-APRES: 1)LES SCORIES DE DEPHOSPHORATION: 2)LES PHOSPHATES NATURELS DU N°25.10,GRILLES,CALCINES OU AYANT SUBI UN TRAITEMENT THERMIQUE SUPERIEUR A CELUI VISANT A ELIMINER LES IMPURETES;" "3)LES SUPERPHOSPHATES(SIMPLE,DOUBLES OU TRIPLES); 4)L'HYDROGENOORTHOPHOSPHATE DE CALCIUM RENFERMANT UNE PROPORTION DE FLUOR EGALE OU SUPERIEURE A 0,2%, CALCULEE SUR LE PRODUIT ANHYDRE A L'ETAT SEC;" DE POUVOIR FERTILISANT . B)LES ENGRAIS CONSISTANT EN MELANGES ENTRE EUX DE PRODUITS VISES A L'ALINEA A) CI-DESSUS. 5.-L'HYDROGENOORTHOPHOSPHATE DE DIAMMONIUM(PHOSPHATE DIAMMONIQUE)ET LE DIHY DROGENOORTHOPHOSPHATE D'AMMONIUM(PHOSPHATE MONOAMMONIQUE),MEME PURS,ET LES MELANGES DE CES PRODUITS ENTRE EUX ENTRENT DANS LE N°31.05. 6.-AU SENS DU N°31.05,L'EXPRESSION AUTRES ENGRAIS NE COUVRE QUE LES PRODUITS DES TYPES UTILISES COMME ENGRAIS,CONTENANT EN TANT QUE CONSTITUANTS ESSENTIELS AU MOIN UN DES ELEMENTS FERTILISANTS AZOTE, PHOSPHATE OU POTASSIUM.