Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :06
        PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
     Chapitre :32
       Extraits tannants ou tinctoriaux; tannis et leurs derives; pigments et autres matieres colorantes; peintures et vernis; mastics; encres.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Extraits tannants d'origine vegetale; tanins et leurs sels; ethers; esters et autres derives.
02Produits tannants organiques synthetiques; produits tannants inorganiques; preparations tannantes; meme contenant des produits tannants naturels; preparations enzymatiques pour le pretannage.
03
04
05Laques colorantes; preparations visees a la NOTE 3 du present chapitre; a base de laques colorantes.
06Autres matieres colorantes; preparations visees a la NOTE 3 du present chapitre; autres que celles des num 32.03,32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilises comme luminophores; meme de constitution chimique definie.
07
08Peintures et vernis a base de polymeres synthetiques ou de polymeres naturels modifies; disperses ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions definies a la NOTE 4 du present chapitre.
09Peintures et vernis a base de polymeres synthetiques ou de polymeres naturels modifies; disperses ou dissous dans un milieu aqueux.
10Autres peintures et vernis; pigments a l'eau prepares des types utilises pour le finissage des cuirs.
11Siccatifs prepares.
12
13Couleurs pour la peinture artistique; l'enseignement; la peinture des enseignes; la modification des nuances; l'amusement et couleurs similaires; en pastilles; tubes; pots; flacons; godets ou conditionnements similaires.
14Mastic de vitrier, ciments de resine et autres mastics; enduits utilises en peinture; enduits non refractaires des types utilises en macconnerie.
15Encres d'imprimerie; encres a ecrire ou a dessiner et autres encres; meme concentrees ou sous formes solides.
01Extraits tannants d'origine vegetale; tanins et leurs sels; ethers; esters et autres derives.
02Produits tannants organiques synthetiques; produits tannants inorganiques; preparations tannantes; meme contenant des produits tannants naturels; preparations enzymatiques pour le pretannage.
03
04
05Laques colorantes; preparations visees a la NOTE 3 du present chapitre; a base de laques colorantes.
06Autres matieres colorantes; preparations visees a la NOTE 3 du present chapitre; autres que celles des num 32.03,32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilises comme luminophores; meme de constitution chimique definie.
07
08Peintures et vernis a base de polymeres synthetiques ou de polymeres naturels modifies; disperses ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions definies a la NOTE 4 du present chapitre.
09Peintures et vernis a base de polymeres synthetiques ou de polymeres naturels modifies; disperses ou dissous dans un milieu aqueux.
10Autres peintures et vernis; pigments a l'eau prepares des types utilises pour le finissage des cuirs.
11Siccatifs prepares.
12
13Couleurs pour la peinture artistique; l'enseignement; la peinture des enseignes; la modification des nuances; l'amusement et couleurs similaires; en pastilles; tubes; pots; flacons; godets ou conditionnements similaires.
14Mastic de vitrier, ciments de resine et autres mastics; enduits utilises en peinture; enduits non refractaires des types utilises en macconnerie.
15Encres d'imprimerie; encres a ecrire ou a dessiner et autres encres; meme concentrees ou sous formes solides.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE PRESENTES ISOLEMENT,A L'EXCLUSION DE CEUX REPONDANT AUX SPECIFICATIONS DES N°S32.03 OU 32.04,DES PRODUITS INORGANIQUES DES TYPES UTILISES COMME LUMONOPHORES (N°32.06),DES VERRES DERIVES OU QUARTZ OU AUTRES SILICE FONDUS SOUS FORMES VISEES AU N°32.07 ET DES TEINTURES ET AUTRES MATIERES COLORANTES PRESENTEES DANS DES FORMES OU EMBALLAGES POUR LA VENTE AU DETAIL DU N°32.12; B)LES TANNATES ET AUTRES DERIVES TANNIQUES DES" "PRODUITS DES N°S29.36 A 29.39,29.41 OU 35.01 A 35.04; C)LES MASTICS D'ASPHALTE ET AUTRES MASTICS BITUMINEUX (N°27.15). 2.-LES MELANGES DE SELS DE DIAZONIUM STABILISES ET DE COPULANTS UTILISES POUR CES SELS,POUR LA PRODUCTION DE COLORANTS AZOIQUES,SONT COMPRIS DANS LE N°32.04. 3.-ENTRENT EGALEMENT DANS LES N°S32.03,32.04,32.05 ET 32.06,LES PREPARATIONS A BASE DE MATIERES COLORANTES(Y COMPRIS,EN CE QUI CONCERNE LE N°32.06,LES PIGMENTS DU N°32.50 OU DU CHAPITRE 28,LES PAILLETTES ET POUDRES METALLIQUES),DES TYPES UTILISES POUR COLORER TOUTE" MATIERE OU BIEN DESTINEES A ENTRER COMME INGREDIENTS DANS LA FABRICATION DE PREPARATIONS COLORANTES.CES POSITIONS NE COMPRENNENT PAS TOUTEFOISLES PIGMENTS EN DISPERSION DANS LES MILIEUX NON AQUEUX,A L'ETAT LIQUIDE OU PATEAUX,DES TYPES UTILISES A LA FABRICATION DE PEINTURES(N°32.12),NI LES AUTRES PREPARATIONS VISEE AUX N°S32.07,32.08,32.09,32.10,32.12,32.13 OU 32.15. 4.-LES SOLUTIONS(AUTRES QUE LES COLLODIONS),DANS DES SOLVANTS ORGANIQUES VOLATIFS,DE PRODUITS VISES DANS LE LIBELLE DES N°S39.01 A 39.13 SONT COMPRISES DANS LE N°32.08 LORSQUE LA PROPORTION DU SOLVANT EXECEDE 50% DU POIDS DE LA SOLUTION. 5.-AU SENS DU PRESENT CHAPITRE,LES TERMES MATIERES COLORANTES NE COUVRENT PAS LES PRODUITS DES TYPES UTILISES COMME MATIERES DE CHARGE DANS LES PEINTURES A L'HUILE,MEME S'ILS PEUVENT EGALEMENT ETRE UTILISES EN TANT QUE PIGMENTS COLORANTS DANS LES PEINTURES A L'EAU. 6.-AU SENS DU N°32.12,NE SONT CONSIDERES COMME FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER QUE LES AUTRES FEUILLES MINCES DES TYPES UTILISES,PAR EXEMPLE,POUR LE MARQUAGE DES RELIURES,DES CUIRS OU COIFFES DE "CHAPEAUX,ET CONSTITUEES PAR : A)DES POUDRES METTALIQUES IMPALPABLES(MEME DE METAUX PRECIEUX)OU BIEN DES PIGMENTS AGGLOMERES AU MOYEN DE COLLE,DE GELATINE OU D'AUTRE LIANTS; B)DES METAUX(MEME PRECIEUX)OU BIEN DES PIGMENTS DEPOSES SUR UNE FEUILLE DE MATIERE QUELCONQUE,SERVANT DE SUPPORT.