Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :06
        PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
     Chapitre :33
       Huiles essentielles et resinoides; produits de parfumerie ou de toilette prepares et preparations cosmetiques.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01huiles essentielles;eaux distillees aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
02
03Parfums et eaux de toilette
04Produits de beaute ou de maquillage prepares et preparations pour l'entretien ou les soins de la peau; autres que les medicaments; y compris les preparations antisolaires et les preparations pour bronzer; preparations pour manucures ou pedicures.
05Preparations capillaires.
06Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire; y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires, en emballages individuels de détail.
07
01huiles essentielles;eaux distillees aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
02
03Parfums et eaux de toilette
04Produits de beaute ou de maquillage prepares et preparations pour l'entretien ou les soins de la peau; autres que les medicaments; y compris les preparations antisolaires et les preparations pour bronzer; preparations pour manucures ou pedicures.
05Preparations capillaires.
06Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire; y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires, en emballages individuels de détail.
07
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES OLEORESINES NATURELLES OU EXTRAITS VEGETAUX DES N°13.01 OU 13.02; B)LES SAVONS ET AUTRES PRODUITS DU N°34.01; C)LES ESSENCES DE TEREBENTHINE,DE BOIS DE PIN OU DE PAPETERIE AU SULFATE ET LES AUTRES PRODUITS DU N°38.05 2.-AUX FINS DU N°33.02,L'EXPRESSION SUBSTANCES ODORIFERANTES COUVRE UNIQUEMENT LES SUBSTANCES DU N°33.01,LES INGREDIENTS ODORIFERANTS EXTRAITS DE CES SUBSTANCES ET LES PRODUITS AROMATIQUES OBTENUS PAR VOIE DE SYNTHESE." "3.-LES N°S33.03 A 33.07 S'APPLIQUENT NOTAMMENT AUX PRODUITS MEME NON MELANGES(AUTRES QUE LES EAUX DISTILLEES AROMATIQUES ET SOLUTIONS AQUEUSES D'HUILES ESSENTIELLES),PROPRES A ETRE UTILISES COMME PRODUITS DE CES POSITIONS ET CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL EN VUE DE LEUR EMPLOI A CES USAGES. 4.-ON ENETEND PAR PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PREPARES ET PREPARATIONS COSMETIQUES AU SENS DU N°33.07,NOTAMMENT LES PRODUITS SUIVANTS:LES PETITS SACHETS CONTENANT UNE PARTIE DE PLANTE AROMATIQUE;LES PREPARATIONS ODORIFERANTES AGISSANT PAR COMBUTION;" "LES PAPIERS PARFUMES ET LES PAPIERS IMPREGNES OU ENDUITS DE FARDS;LES SOLUTIONS LIQUIDES POUR VERRES DE CONTACT OU POUR YEUX ARTIFICIELS,LES OUATES,FEUTRES ET NONTISSES,IMPREGNES,ENDUITS OU RECOUVERTS DE PARFUM OU DE FARDS;LES PRODUITS DE TOILETTE PREPARES POUR ANIMAUX