Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :06
        PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
     Chapitre :35
       Matieres albuminoides; produits a base d'amidons ou de fecules modifies; colles; enzymes.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Caseines, caseinates et autres derives des caseines; colles de caseine.
02Albumines; albuminates et autres derives des albumines.
03Gelatines et leurs derives; ichtyocolle; autres colles d'origine animale; a l'exclusion des colles de caseine du num 35.01.
04Peptones et leurs derives; autres matieres proteiques et leurs derives; non denommes ni compris ailleurs; poudre de peau; traitee ou non au chrome.
05Dextrine et autres amidons et fecules modifies ; colles a base d'amidons ou de fecules; de dextrine ou d'autres amidons ou fecules modifies.
06Colles et autres adhesifs prepares; non denommes ni compris ailleurs; produits de toute espece a usage de colles ou d'adhesifs; conditionnes pour la vente au detail comme colles ou adhesifs; d'un poids net n'excedant pas 1 kg.
07Enzymes; enzymes preparees non denommees ni compris ailleurs.
01Caseines, caseinates et autres derives des caseines; colles de caseine.
02Albumines; albuminates et autres derives des albumines.
03Gelatines et leurs derives; ichtyocolle; autres colles d'origine animale; a l'exclusion des colles de caseine du num 35.01.
04Peptones et leurs derives; autres matieres proteiques et leurs derives; non denommes ni compris ailleurs; poudre de peau; traitee ou non au chrome.
05Dextrine et autres amidons et fecules modifies ; colles a base d'amidons ou de fecules; de dextrine ou d'autres amidons ou fecules modifies.
06Colles et autres adhesifs prepares; non denommes ni compris ailleurs; produits de toute espece a usage de colles ou d'adhesifs; conditionnes pour la vente au detail comme colles ou adhesifs; d'un poids net n'excedant pas 1 kg.
07Enzymes; enzymes preparees non denommees ni compris ailleurs.
Notes :
LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES LEVURES(N°21.02); B)LES CONSTITUANTS DU SANG(AUTRES QUE L'ALBUMINE DU SANG NON PREPAREE EN VUE D'USAGES THERAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES),LES MEDICAMENTS ET AUTRES PRODUITS DU CHAPITRE 30. C)LES PREPARATIONS ENZYMATIQUES POUR LE PRETANNAGES (N°32.02). D)LES PREPARATIONS ENZYMATIQUES POUR TREMPAGE OU POUR LESSIVES ET LES AUTRES PRODUITS DU CHAPITRE 34. E)LES PROTEINES DURCIES(N°39.13);" F)LES PRODUITS DES ARTS GRAPHIQUES SUR SUPPORTS DE GELATINE (CHAPITRE 49). 2.-LE TERME DEXTRINE EMPLOYE DANS LE LIBELLE DU N°35.05 S'PPLIQUE AUX PRODUITS PROVENANT DE LA DEGRADATION DES AMIDONS OU FECULES,AYANT UNE TENEUR EN SUCRE REDUCTEURS,EXPRIMEE EN DEXTROSE,SUR MATIERE SECHE,N'EXCEDANT PAS 10%.