Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :06
        PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
     Chapitre :36
       Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matieres inflammables.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Poudres propulsives.
02Explosifs prepares; autres que les poudres propulsives.
03Meches de surete; cordeaux detonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; detonateurs electriques.
04Articles pour feux d'artifice; fusees de signalisation ou paragreles et similaires; petards et autres articles de pyrotechnie.
05Allumette; autres que les articles de pyrotechnie du num 36.04.
06Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matieres inflammables cites a la NOTE 2 du present chapitre.
01Poudres propulsives.
02Explosifs prepares; autres que les poudres propulsives.
03Meches de surete; cordeaux detonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; detonateurs electriques.
04Articles pour feux d'artifice; fusees de signalisation ou paragreles et similaires; petards et autres articles de pyrotechnie.
05Allumette; autres que les articles de pyrotechnie du num 36.04.
06Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matieres inflammables cites a la NOTE 2 du present chapitre.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS LES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE PRESENTES ISOLEMENT,A L'EXCEPTION,TOUTEFOIS,DE CEUX VISES PAR LES NOTES 2 A) OU 2 B) CI-DESSUS. 2.-ON ENTEND PAR ARTICLES EN MATIERES INFLAMMABLES,AU SENS DU N°36.06,EXCLUSIVEMENT: A)LA METALDEHYDE,L'HEXAMETHYLENETETRAMINE ET LES PRODUITS SIMILAIRES,PRESENTES EN TABLETTES,BATONNETS OU SOUS DES FORMES SIMILAIRES IMPLIQUANT LEUR UTILISATION COMME COMBUSTIBLES,AINSI QUE LES COMBUSTIBLES A BASE D'ALCOOL ET LES COMBUSTIBLES "PREPARES SIMILAIRES,PRESENTES A L'ETAT SOLIDE OU PATEAUX ; B)LES COMBUSTIBLES LIQUIDES ET GAZ COMBUSTIBLES LIQUEFIES EN RECIPIENTS DES TYPES UTILISES POUR ALIMENTER OU RECHARGER LES BRIQUETS OU LES ALLUMEURS ET D'UNE CAPACITE N'EXCEDANT PAS 300 CM3; C)LES TORCHES ET FLAMBEAUX DE RESINE,LES ALLUME-FEU ET SIMILAIRES.