Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :06
        PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
     Chapitre :37
       Produits photographiques ou cinematographiques.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Plaques et films plans;photographiques; sensibilises; non impressionnes; en autres matieres que le papier;le carton ou les textiles; films photographiques plans a developpement et tirage instantanes; sensibilises; non impressionnes;meme en chargeurs.
02Pellicules photographiques sensibilisees; non impressionnees; en rouleaux; en autres matieres que le papier; le carton ou les textiles; pellicules photographiques a developpement et tirage instantanes; en rouleaux; sensibilisees; non impressionnees.
03Papiers; cartons et textiles; photographiques; sensibilises; non impressionnes.
04Plaques; pellicules; films; papiers; cartons et textiles; photographiques; impressionnees mais non developpes.
05Plaques et pellicules; photographiques; impressionnees et developpees; autres que les films cinematographiques.
06Films cinematographiques; impressionnes et developpes; comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son.
07
01Plaques et films plans;photographiques; sensibilises; non impressionnes; en autres matieres que le papier;le carton ou les textiles; films photographiques plans a developpement et tirage instantanes; sensibilises; non impressionnes;meme en chargeurs.
02Pellicules photographiques sensibilisees; non impressionnees; en rouleaux; en autres matieres que le papier; le carton ou les textiles; pellicules photographiques a developpement et tirage instantanes; en rouleaux; sensibilisees; non impressionnees.
03Papiers; cartons et textiles; photographiques; sensibilises; non impressionnes.
04Plaques; pellicules; films; papiers; cartons et textiles; photographiques; impressionnees mais non developpes.
05Plaques et pellicules; photographiques; impressionnees et developpees; autres que les films cinematographiques.
06Films cinematographiques; impressionnes et developpes; comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son.
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Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS NI LES DECHETS NI LES MATIERES DE REBUT. 2.-DANS LE PRESENT CHAPITRE,LE TERME PHOTOGRAPHIQUE QUALIFIE LE PROCEDE GRACE AUQUEL DES IMAGES VISBLES SONT FORMES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT,PAR L'ACTION DE LA LUMIERE OU D'AUTRES FORMES DE RAYONNEMENT SUR DES SURFACES PHOTOSENSIBLES.