Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :06
        PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
     Chapitre :38
       Produits divers des industries chimiques.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Graphite artificiel;graphite colloidal ou semi-colloidal; preparations a base de graphite ou d'autre carbone; sous forme de pates, blocs; plaquettes ou d'autres demi-produits.
02Charbons actives; matieres minerales naturelles activees; noirs d'origine animale, y compris le noir animal epuise.
03Tall oil; meme raffine.
04Lessives residuaires de la fabrication des pates de cellulose, meme concentrees, desucrees ou traitees chimiquement; y compris les lignosulfonates; mais a l'exclusion du tall du num 38.03.
05
06Colophanes et acides resiniques; et leurs derives; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues.
07Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; creosote de bois; methylene; poix vegetales; poix de brasserie et preparations similaires a base de colophanes; d'acides resiniques ou de poix vegetales.
08
09
10
11
12
13Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices.
14Solvants et diluants organiques composites ; non denommes ni compris ailleurs; preparations conccues pour enlever les peintures ou les vernis.
15Initiateurs de reaction; accelerateurs de reaction et preparations catalytiques; non denommes ni compris ailleurs.
16Ciments, mortiers; betons et compositions similaires refractaires; autres que les produits du n[ 38.01.
17Alkylbenzenes en melanges et alkylnaphtalenes en melanges; autres que ceux des n[s 27.07 ou 29.02.
18elements chimiques dopes en vue de leur utilisation en electronique;sous forme de disques,plaquettes ou formes analogues;composes chimiques dopes en vue de leur utilisation en electronique.
19Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides prepares pour transmission hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de petrole ni de mineraux bitumineux ou en contenant moins de 70% en poids.
20Preparations antigel et liquides prepares pour degivrage.
21Milieux de culture prepares pour le developpement des micro-organismes.
22Reactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et reactifs de diagnostic ou de laboratoire prepares; meme presentes sur un support, autres que ceux des nums 30.02 ou 30.06.
23Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinages; alcools gras industriels
24Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries connexes; non dénommés ni compris ailleurs.
25Produits résiduaires des industries des industries chimiques ou des industries connexes; non dénominés ni compris ailleurs; déchets municipaux; bouesd'épuration; autres déchets mentionné dans la note 6 du présent chapitre.
26Biodiesel et ses mélanges; ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
01Graphite artificiel;graphite colloidal ou semi-colloidal; preparations a base de graphite ou d'autre carbone; sous forme de pates, blocs; plaquettes ou d'autres demi-produits.
02Charbons actives; matieres minerales naturelles activees; noirs d'origine animale, y compris le noir animal epuise.
03Tall oil; meme raffine.
04Lessives residuaires de la fabrication des pates de cellulose, meme concentrees, desucrees ou traitees chimiquement; y compris les lignosulfonates; mais a l'exclusion du tall du num 38.03.
05
06Colophanes et acides resiniques; et leurs derives; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues.
07Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; creosote de bois; methylene; poix vegetales; poix de brasserie et preparations similaires a base de colophanes; d'acides resiniques ou de poix vegetales.
08
09
10
11
12
13Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices.
14Solvants et diluants organiques composites ; non denommes ni compris ailleurs; preparations conccues pour enlever les peintures ou les vernis.
15Initiateurs de reaction; accelerateurs de reaction et preparations catalytiques; non denommes ni compris ailleurs.
16Ciments, mortiers; betons et compositions similaires refractaires; autres que les produits du n[ 38.01.
17Alkylbenzenes en melanges et alkylnaphtalenes en melanges; autres que ceux des n[s 27.07 ou 29.02.
18elements chimiques dopes en vue de leur utilisation en electronique;sous forme de disques,plaquettes ou formes analogues;composes chimiques dopes en vue de leur utilisation en electronique.
19Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides prepares pour transmission hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de petrole ni de mineraux bitumineux ou en contenant moins de 70% en poids.
20Preparations antigel et liquides prepares pour degivrage.
21Milieux de culture prepares pour le developpement des micro-organismes.
22Reactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et reactifs de diagnostic ou de laboratoire prepares; meme presentes sur un support, autres que ceux des nums 30.02 ou 30.06.
23Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinages; alcools gras industriels
24Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries connexes; non dénommés ni compris ailleurs.
25Produits résiduaires des industries des industries chimiques ou des industries connexes; non dénominés ni compris ailleurs; déchets municipaux; bouesd'épuration; autres déchets mentionné dans la note 6 du présent chapitre.
26Biodiesel et ses mélanges; ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE PRESENTES ISOLEMENT,AUTRES QUE CEUX CI-APRES : 1)LE GRAPHITE ARTIFICIEL (N°38.01); 2)LES INSECTICIDES,ANTIRONGEURS,FONGICIDES,HERBICIDES, INHIBITEURS DE GERMINATION ET REGULATEURS DE CROISSANCE POUR PLANTE,DESINFECTANTS ET PRODUITS SIMILAIRES,PRESENTES DANS DES FORMES OU EMBALLAGES PREVUS AU N°38.08; 3)LES PRODUITS EXTINCTEURS PRESENTES COMME CHARGES POUR APPAREILS EXTINCTEURS OU DANS LES GRENADES" "OU BOMBES EXTINCTRICES (N°38.13); 4)LES PRODUITS VISES DANS LES NOTES 2 A) OU 2 C) CI-APRES; B)LES MELANGES DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE SUBSTANCE ALIMENTAIRES OU AUTRES AYANT UNE VALEUR NUTRITIVE,DES TYPES UTILISES DANS LA PREPARATION D'ALIMENTS POUR LA CONSOMMATION HUMAINE (N°21.06 GENERALEMENT); C)LES MEDICAMENTS (N°S30.03 OU 30.04). D)LES CATALYSEURS EPUISES DU TYPE UTILISE POUR L'EXTRACTION DES METAUX COMMUNS OU POUR LA FABRICATION DE COMPOSES CHIMIQUES A BASE DE METAUX COMMUNS (N°" 26.20),LES CATALYSEURS EPUISES OU TYPE DE CEUX UTILISES PRINCIPALEMENT POUR LA RECUPERATION DES METAUX PRECIEUX(N°71.12)AINSI QUE LES CATALYSEURS CONSTITUES DE METAUX OU D'ALLIAGES METTALIQUES SE PRESENTANT SOUS FORME DE POUDRE TRES FINE OU DE TOILE METTALIQUE,PAR EXEMPLE (SECTION XIV OU XV). 2.-SONT COMPRIS DANS LE N°38.24 ET NON DANS UNE AUTRE POSITION DE LA NOMENCLATURE: A)LES CRISTAUX CULTIVES(AUTRES QUE LES ELEMENTS D'OPTIQUE) D'OXYDE DE MAGNESIUM OU DE SELS HALOGENES DE METAUX ALCALINS OU ALCALINO-TERREUX,D'UN POIDS "UNITAIRE EGAL OU SUPERIEUR A 2,5 G; B)LES HUILES DE FUSEL;L'HUILE DE DIPPEL; C)LES PRODUITS ENCRIVORCES CONDITIONNES DANS DES EMBALLAGES DE VENTE AU DETAIL; D)LES PRODUITS POUR CORRECTION DE STENCILS ET LES AUTRES LIQUIDES CORRECTEURS,CONDITIONNES DANS DES EMBALLAGES DE VENTE AU DETAIL; E)LES MONTRES FUSIBLES POUR LE CONTROLE DE LA TEMPERATURE DES FOURS (CONES DE SEGER,PAR EXEMPLE).