Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :08
        PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
     Chapitre :41
       Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés ; meme épilés ou refendus.
01Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés ; meme épilés ou refendus.
01Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés ; meme épilés ou refendus.
01Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés ; meme épilés ou refendus.
02Peaux brutes d'ovins ; meme epilees ou refendues; autres que celles exclues par la NOTE 1 c> du present chapitre.
03Cuirs et peaux; meme épilés ou refendus; autres que ceux exclus par les notes 1 b> et 1 c> du présent chapitre.
04Cuirs et peaux epiles de bovins et peaux epilees d'equides; prepares; autres que ceux des n[s 41.08 ou 41.09.
05Peaux tannées ou en croute d'ovins; épilées; meme refendues; mais non autrement préparées.
06Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils; tannés ou en croute; meme refendus; mais non autrement préparés.
07Cuirs préparés aprés tannage ou aprés dessèchement et cuirs et peaux parcheminées; de bovins ou d'équidés; épilés; meme refendus; autres que ceux du N° 41.14.
12Cuirs préparés aprés tannage ou aprés déssèchement et cuirs et peaux parcheminées; d'ovins; épilés; meme refendus; autres que ceux du n° 41.14.
13Cuirs préparés aprés tannage ou aprés dessèchement et cuirs et peaux parcheminées; d'ovins;épilés; meme refendus; autres que ceux nu n° 41.14
14Cuirs et peaux chamoisées ; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métalisés.
15
01Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés ; meme épilés ou refendus.
01Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés ; meme épilés ou refendus.
01Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés ; meme épilés ou refendus.
01Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés ; meme épilés ou refendus.
02Peaux brutes d'ovins ; meme epilees ou refendues; autres que celles exclues par la NOTE 1 c> du present chapitre.
03Cuirs et peaux; meme épilés ou refendus; autres que ceux exclus par les notes 1 b> et 1 c> du présent chapitre.
04Cuirs et peaux epiles de bovins et peaux epilees d'equides; prepares; autres que ceux des n[s 41.08 ou 41.09.
05Peaux tannées ou en croute d'ovins; épilées; meme refendues; mais non autrement préparées.
06Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils; tannés ou en croute; meme refendus; mais non autrement préparés.
07Cuirs préparés aprés tannage ou aprés dessèchement et cuirs et peaux parcheminées; de bovins ou d'équidés; épilés; meme refendus; autres que ceux du n° 41.14.
12Cuirs préparés aprés tannage ou aprés déssèchement et cuirs et peaux parcheminées; d'ovins; épilés; meme refendus; autres que ceux du n° 41.14.
13Cuirs préparés aprés tannage ou aprés dessèchement et cuirs et peaux parcheminées; d'ovins;épilés; meme refendus; autres que ceux nu n° 41.14
14Cuirs et peaux chamoisées ; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métalisés.
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Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES ROGNURES ET DECHETS SIMILAIRES ET PEAUX BRUTES (N°05.11), B)LES PEAUX ET PARTIES DE PEAUX D'OISEAUX REVETURES DE LEURS PLUMES OU DELEUR DUVET(N°S05.05 OU 67.01,SELON LE CAS); C)LES PEAUX BRUTES,TANNEES OU APPRETEES,NON EPILEES, D'ANIMAUX A POILE(CHAPITRE 43).ENTRENT TOUTEFOIS DANS LE CHAPITRE 41 LES PEAUX BRUTES NON EPILEES DE BOVINS( Y COMPRIS LES BUFFLES),D'EQUIDES,D'OVINS(A L'EXCLUSION DES PEAUX D'AGNEAUX DITS ASTRAKAN,BREITSCHWANZ," CARACUL,PERSIANER OU SIMILAIRES,ET DES PEAUX D'AGNEAUX DES INDES,DE CHINE,DE MONGOLIE OU DU TIBET),DE CAPRINS (A L'EXCLUSION DES PRAUX DE CHEVRES,DE CHEVRETTES OU DE CHEVREAUX DU YEMEN,DE MONGOLIE OU DU TIBET),DE PORCINS(Y COMPRIS DE PECARI),DE CHAMOIS,DE GAZELLE,DE RENNE,D'ELAN,DE CERF,DE CHEVREUIL OU DE CHIEN. 2.-DANS LA NOMENCLATURE,L'EXPRESSION CUIR RECONSTITUE S'ENTEND DES MATIERES REPRISES AU N°41.11.