Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :08
        PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
     Chapitre :42
       Ouvrages en cuir, articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux ; en toutes matieres.
02main; sacs à  provisions; portefeuilles;porte-monnaie; porte-cartes; étuis à  cigarettes; blagues à  tabac; trousses à  outils, sacs pour articles de sports; boites pour flacons ou bijoux;boites à  poudre; ecrins pour orfève
03Vetements et accessoires du vetemnt en cuir naturel ou reconstitue.
05Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitue.
06Ouvrages en boyaux; en baudruches; en vessies ou en tendons.
01Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux ; en toutes matieres.
02main; sacs à  provisions; portefeuilles;porte-monnaie; porte-cartes; étuis à  cigarettes; blagues à  tabac; trousses à  outils, sacs pour articles de sports; boites pour flacons ou bijoux;boites à  poudre; ecrins pour orfève
03Vetements et accessoires du vetemnt en cuir naturel ou reconstitue.
05Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitue.
06Ouvrages en boyaux; en baudruches; en vessies ou en tendons.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES CATGUTS STERILES ET LIGATURES STERILES SIMILAIRES POUR SUTURES CHIRURGICALES(N°30.06); B)LES VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT(AUTRES QUE LES GANTS)EN CUIR,FOURRES INTERIEUREMENT DE PELLETERIE NATURELLES OU FACTICES,AINSI QUE LES VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT EN CUIR COMPORTANT DES PARTIES EXTERIEURES EN PELLETERIES NATURELLES OU FACTICES, LORSQUE CES PARTIES EXCEDENT LE ROLE DE SIMPLES GARNITURES(N°S43.03 OU 43.04,SELON LE CAS); C)LES ARTICLES CONFECTIONNES EN FILET DU N°56.08;" "D)LES ARTICLES DU CHAPITRE 64; E)LES COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES DU CHAPITRE65; F)LES FOUETS,CRAVACHES ET AUTRES ARTICLES DU N°66.02; G)LES BOUTONS DE MANCHETTES,BRACELETS ET AUTRES ARTICLES DE BIJOUTERIE DE FANTAISIE(N°71.17); H)LES ACCESSOIRES ET GARNITURES DE SELLERIE OU DE BOURRELLERIE(MORS,ETRIERS,BOUCLES,PAR EXEMPLE) PRESENTES ISOLEMENT(SECTION XV,GENERALEMENT); IJ)LES CORDES HARMONIQUES,LES PEAUX DE TAMBOURS OU D'INSTRUMENTS SIMILAIRES,AINSI QUE LES AUTRES PARTIES D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE(N°92.09);" "K)LES ARICLES DU CHAPITRE 94(MEUBLES,APPAREILS D'ECLAIRAGE,PAR EXEMPLE); I)LES ARTICLES DU CHAPITRE 95(JOUETS,JEUX,ENGINS SPORTIFS,PAR EXEMPLE); M)LES BOUTONS-PRESSION,LES FORMES POUR BOUTONS ET AUTRES PARTIES DE BOUTONS OU DE BOUTONS-PRESSION,LES EBAUCHES DE BOUTONS,DU N°96.06. 2.-A.)OUTRE LES DISPOSITIONS DE LA NOTE 1 CI-DESSUS,LE N°42.02 NE COMREND PAS: A)LES SACS FAITS DE FEUILLES EN MATIERES PLASTIQUES, MEME IMPRIMEES,AVEC POIGNEES,NON CONCUS POUR UN" "USAGE PROLONGE(N°39.23); B)LES ARTICLES EN MATIERES A TRESSER(N°46.02); B.)LES OUVRAGES REPRIS DANS LES N°S42.02 ET 42.03 COMPORTANT DES PARTIES EN METAUX PRECIEUX,EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX,EN PERLES FINES OU DE CULTURE,EN PIERRES GEMMES OU EN PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES RESTENT COMPRIS DANS CES POSITIONS MEME SI CES PARTIES EXCEDENT LE ROLE DE SIMPLES ACCESSOIRES OU GARNITURES DE MINIME IMPORTANCE,A CONDITION QUE CES PARTIES NE CONFERENT PAS AUX OUVRAGES LEUR CARACTERES ESSENTIEL.SI TOUTEFOIS" CES PARTIES CONFERENT AUX OUVRAGES LEUR CARACTERE ESSENTIEL,CEUX-CI SONT A CLASSER AU CHAPITRE 71. 3.-AU SENS DU N°42.03,L'EXPRESSION VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT S'APPLIQUE NOTAMMENT AUX GANTS(Y COMPRIS LES GANTS DE SPORT ET LES GANTS DE PROTECTION),AUX TABLIERS ET AUTRES EQUIPEMENTS SPECIAUX DE PROTECTION INDIVIDUELLE POUR TOUS METIERS, AUX BRETELLES,CEINTURES,CEINTURONS,BAUDRIERS ET BRACELETS,MAIS A L'EXCEPTION DES BRACELETS DE MONTRES (N°91.13).