Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :08
        PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
     Chapitre :43
       Pelleteries et fourrres; pelleteries factices


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Pelleteries brutes ; autres que les peaux brutes des n[s 41.01; 41.02 ou 41.03.
02Pelleteries tannees ou appretees ; non assemblees ou assemblees ; autres que celles des n[43.03
03Vetements; accessoires du vetement et autres articles en pelleteries.
04Pelleteries factices et articles en pelleteries factices.
01Pelleteries brutes ; autres que les peaux brutes des n[s 41.01; 41.02 ou 41.03.
02Pelleteries tannees ou appretees ; non assemblees ou assemblees ; autres que celles des n[43.03
03Vetements; accessoires du vetement et autres articles en pelleteries.
04Pelleteries factices et articles en pelleteries factices.
Notes :
1.-INDEPENDAMMENT DES PELLETERIES BRUTES DU N°43.01,LE TERME PELLETERIES,DANS LA NOMENCLATURE S'ENTEND DES PEAUX TANNEES OU APPRETEES,NON EPILEES,DE TOUS LES ANIMAUX. 2.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES PEAUX ET PARTIES DE PEAUX D'OISEAUX REVETUES DE LEURS PLUMES OU DE LEUR DUVETS(N°S05.05 OU 67.01,SELON LE CAS); B)LES PEAUX BRUTES,NON EPILEES,DE LA NATURE DE CELLES QUE LA NOTE 1C) DU CHAPITRE 41 CLASSE DANS CE DERNIER CHAPITRE;" "C)LES GANTS COMPORTANT A LA FOIS DES PELLETERIES NATURELLES OU FACTICES ET DU CUIR(N°42.03); D)LES ARTICLES DU CHAPITRE 64; E)LES COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES DU CHAPITRE65; F)LES ARTICLES DU CHAPITRE 95(JOUETS,JEUX,ENGINS SPORTIFS,PAR EXEMPLE). 3.-RELEVENT DU N°43.03 LES PELLETERIES ET PARTIES DE PELLETERIES,ASSEMBLEES AVEC ADJONCTION D'AUTRES MATIERES,ET LES PELLETERIES ET PARTIES DE PELLETERIES, COUSURES EN FORME DE VETEMENTS,DE PARTIES OU D'ACCESSOIRES DU VETEMENTS OU EN D'AUTRES ARTICLES" 4.-ENTRENT DANS LES N°S43.03 OU 43.04,SELON LE CAS,LES VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT DE TOUTES SORTES(AUTRES QUE CEUX EXCLUS DU PRESENT CHAPITRE PAR LA NOTE 2),FOURRES INTERIEUREMENT DE PELLETERIES NATURELLES OU FACTICES,AINSI QUE LES VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENTS COMPORTANT DES PARTIES EXTERIEURS EN PELLETERIES NATURELLES OU FACTICES, LORSQUE CES PARTIES EXCEDENT LE ROLE DE SIMPLES GARNITURES . L'AIDE DE LAINE,DE POILS OU D'AUTRES FIBRES RAPPORTES PAR COLLAGE OU COUTURE SUR DU CUIR,DU TISSU OU D'AUTRES MATIERES,A L'EXCLUSION DES IMITATIONS OBTENUES PAR TISSAGE OU PAR TRICOTAGE (N°S 58.01 OU 60.01,GENERALEMENT).