Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :11
       MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
     Chapitre :54
       Filaments synthetiques ou artificiels.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01 Fils a coudre de filaments synthetiques ou artificiels, meme conditionnes pour la vente au detail.
02Fils de filaments synthetiques (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail, y compris les monofilaments synthetiques de moins de 67 decitex.
03Fils de filaments artificiels (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex.
04
05
06Fils de filaments synthetiques ou artificiels (autres que les fils a coudre), conditionnes pour la vente au detail.
07Tissus de fils de filaments synthetiques, y compris les tissus obtenus a partir des produits du n[ 54.04.
08Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus a partir des produits du N[ 54.05.
01Fils a coudre de filaments synthetiques ou artificiels, meme conditionnes pour la vente au detail.
02Fils de filaments synthetiques (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail, y compris les monofilaments synthetiques de moins de 67 decitex.
03Fils de filaments artificiels (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex.
04
05
06Fils de filaments synthetiques ou artificiels (autres que les fils a coudre), conditionnes pour la vente au detail.
07Tissus de fils de filaments synthetiques, y compris les tissus obtenus a partir des produits du n[ 54.04.
08Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus a partir des produits du N[ 54.05.
Notes :
1.-DANS LA NOMENCLATURE,LES TERMES FIBRES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES S'EENTENDENT DE FIBRES DIS CONTINUES ET DE FILAMENTS DE POLYMERES ORGANIQUES OBTENUS INDUSTRIELLEMENT: A)PARPOLYMERISATION DE MONOMERES ORGANIQUES,TELS QUE POLYAMIDES,POLYSTERS,POLYURETHANES OU DERIVES POLYVINYLIQUES; B)PAR TRANSFORMATION CHIMIQUE DE POLYMERES ORGANIQUES NATURELS(CELLULOSE,CASEINE,PROTEINES,ALGUES,PAR EXEMPLE),TELS QUE RAYONNE VISCOSE,ACETATE DE CELLULOSE ,CUPRO OU ALGINATE." ON CONSIDERE COMME SYNTHETIQUES LES FIBRES DEFINIES EN A)COMME ARTIFICIELLES CELLES DEFINIES EN B)LES TERMES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES S'APPLIQUENT EGALEMENT,DANS LE MEME SENS,A L'EXPRESSION MATIERES TEXTILES. 2.-LES N°S 54.02 ET 54.03 NE COMPRENNENT PAS LES CABLES DE FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS DU CHAPITRE 55.