Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :11
       MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
     Chapitre :55
       Fibres synthetiques ou artificielles discontinues.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Cables de filaments synthetiques.
02 Cables de filaments artificiels.
03Fibres synthetiques discontinues, non cardees ni peignees ni autrement transformees pour la filature.
04Fibres artificielles discontinues, non cardees ni peignees ni autrement transformees pour la filature.
05Dechets de fibres synthetiques ou artificielles (y compris les blousses, les dechets de fils et les effiloches).
06Fibres synthetiques discontinues, cardees, peignees ou autrement transformees pour la filature.
07Fibres artificielles discontinues, cardees, peignee ou autrement transformees pour la filature.
08Fils a coudre de fibres synthetiques ou artificielles discontinues, meme conditionnes pour la vente au detail.
09 Fils de fibres synthetiques discontinues (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail.
10Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail.
11Fils de fibres synthetiques ou artificielles discontinues (autres que les fils a coudre), conditionnes pour la vente au detail.
12Tissus de fibres synthetiques discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres synthetiques discontinues.
13Tissus de fibres synthetiques discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces fibres, melanges principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excedant pas 170 g/m2.
14 Tissus de fibres syntetiques discontinues, contenant mois de 85% en poids de ces fibres, melanges principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excedant 170 g/m2.
15Autres tissus de fibres synthetiques discontinues.
16 Tissus de fibres artificielles discontinues.
01Cables de filaments synthetiques.
02Cables de filaments artificiels.
03Fibres synthetiques discontinues, non cardees ni peignees ni autrement transformees pour la filature.
04Fibres artificielles discontinues, non cardees ni peignees ni autrement transformees pour la filature.
05Dechets de fibres synthetiques ou artificielles (y compris les blousses, les dechets de fils et les effiloches).
06Fibres synthetiques discontinues, cardees, peignees ou autrement transformees pour la filature.
07Fibres artificielles discontinues, cardees, peignee ou autrement transformees pour la filature.
08Fils a coudre de fibres synthetiques ou artificielles discontinues, meme conditionnes pour la vente au detail.
09Fils de fibres synthetiques discontinues (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail.
10Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail.
11Fils de fibres synthetiques ou artificielles discontinues (autres que les fils a coudre), conditionnes pour la vente au detail.
12Tissus de fibres synthetiques discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres synthetiques discontinues.
13Tissus de fibres synthetiques discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces fibres, melanges principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excedant pas 170 g/m2.
14Tissus de fibres syntetiques discontinues, contenant mois de 85% en poids de ces fibres, melanges principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excedant 170 g/m2.
15Autres tissus de fibres synthetiques discontinues.
16Tissus de fibres artificielles discontinues.
Notes :
1.-AU SENS DES N°S 55.01 ET 55.02,ON ENTEND PAR CABLES DE FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS,LES CABLES CONSTITUES PAR UN ENSEMBLE DE FILAMENTS PARALLELES,DE LONGUEUR UNIFORME ET EGALE A CELLE DES CABLES ET SATISFAISANT AUX CONDITIONS SUIVANTS: A)LONGUEUR DU CABLE EXCEDANT 2M; B)TORSION DU CABLE INFERIEURE A 5 TOURS PAR METRE; C)TITRE UNITAIRE DES FILAMENTS INFERIEUR A 67 DECITEX; D)CABLES DE FILAMENTS SYNTHETIQUES SEULEMENT:LES CABLES DOIVENT AVOIR ETE ETIRES ET,DE CE FAIT,NE PAS POUVOIR ETRE ALLONGES DE PLUS DE 100% DE LEUR LONG" "EUR ; E)TITRE TOTAL DU CABLE EXCEDANT 20000 DECITEX. LES CABLES D'UNE LONGUEUR N'EXCEDANT PAS 2M RELEVENT DES N°S 55.03 OU 55.04.