Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :11
       MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
     Chapitre :56
       Ouates, feutres et nontisses; fils speciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01"Ouates de matieres textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excedant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matieres textiles."
02 Feutres, meme impregnes, enduits, recouverts ou stratifies.
03Nontisses, meme impregnes, enduits, recouverts ou stratifies.
04"Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n[s 54.04 ou 54.05, impregnes, enduits, recouverts ou gaines de caoutchouc ou de matiere plastique."
05 Files metalliques et fils metallises, meme guipes, constitues par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n[s 54.04 ou 54.05, combines avec du metal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouvert de metal.
06 "Fils guipes, lames et formes similaires des n[s 54.04 ou 54.05 guipees, autres que ceux du n[ 56.05 et autres que les fils de crin guipes; fils de chenille; fils dits <>."
07Ficelles, cordes et cordages, tresses ou non, meme impregnes, enduits, recouverts ou gaines de caoutchouc ou de matiere plastique.
08"Filets a mailles nouees, en nappes ou en pieces, obtenus a partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnes pour la peche et autres filets confectionnes, en matieres textiles."
09 Articles en fils, lames ou formes similaires des n[s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non denommes ni compris ailleurs.
01"Ouates de matieres textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excedant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matieres textiles."
02Feutres, meme impregnes, enduits, recouverts ou stratifies.
03Nontisses, meme impregnes, enduits, recouverts ou stratifies.
04"Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n[s 54.04 ou 54.05, impregnes, enduits, recouverts ou gaines de caoutchouc ou de matiere plastique."
05Files metalliques et fils metallises, meme guipes, constitues par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n[s 54.04 ou 54.05, combines avec du metal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouvert de metal.
06"Fils guipes, lames et formes similaires des n[s 54.04 ou 54.05 guipees, autres que ceux du n[ 56.05 et autres que les fils de crin guipes; fils de chenille; fils dits <>."
07Ficelles, cordes et cordages, tresses ou non, meme impregnes, enduits, recouverts ou gaines de caoutchouc ou de matiere plastique.
08"Filets a mailles nouees, en nappes ou en pieces, obtenus a partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnes pour la peche et autres filets confectionnes, en matieres textiles."
09Articles en fils, lames ou formes similaires des n[s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non denommes ni compris ailleurs.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES OUATES,FEUTRES ET NONTISSES,IMPREGNES,ENDUIT OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES OU DE PREPARATIONS(DE PARFUM OU DE FARD DU CHAPITRE 33,DE SAVON OU DETERGENT DU N°34.01,DE CIRAGE,CREME,ENCAUSTIQUE,BRILLANT,ETC.OU PREPARATION SIMILLAIRES DU N°34.05,D'ADOUCISSANT POUR TEXTILES DU N°38.09,PAR EXEMPLE),LORSQUE CES MATIERES TEXTILES NE SERVENT QUE DE SUPPORT; B)LES ABRASIFS NATURELS OU ARTIFICIELS EN POUDRE OU EN GRAINS,APPLIQUES SUR SUPPORTS EN FEUTRE OU NONTISSE (N°68.05);" "C)LE MICA AGGLOMERE OU RECONSTITUE SUR SUPPORT EN FEUTRE OU NONTISSE (N°68.14); D)LES FEUILLES ET BANDES MINCES EN METAL FIXEES SUR SUPPORT EN FEUTRE OU NONTISSE(SECTION XV)." DE MATIERE PLASTIQUE OU DE CAOUTCHOUC OU STRATIFIES AVEC CES MEMES MATIERES QUELLE LE N°56.03 S'ETEND,EN OUTRE,AUX NONTISSES COMPORTANT DE LA MATIERE PLASTIQUE OU DU CAOUTCHOUC COMME LIANT. LES N°S 56.02 ET 56.03 NE COMPRENNENT TOUTEFOIS PAS: A)LES FEUTRES,IMPREGNES,ENDUITS OU RECOUVERTS DE MATIERE PLASTIQUE OU DE CAOUTCHOUC OU STRATIFIES AVEC CES MEMES MATIERES,CONTENANT EN POIDS 50% OU MOINS DE MATIERES TEXTILES,AINSI QUE LES FEUTRES ENTIEREMENT NOYES DANS LA MATIERE PLASTIQUE OU LE CAOUTCHOUC (CHAPITRE 39 OU 40). "B)LES NONTISSES,SOIT ENTIEREMENT NOYES DANS LA MATIERE PLASTIQUE OU LE CAOUTCHOUC,SOIT TOTALEMENT ENDUIT OU RECOUVERTS SUR LEURS DEUX FACES DE CES MEMES MATIERES, A CONDITION QUE L'ENDUCTION OU LE RECOUVREMENT SOIENT PERCEPTIBLES A L'OEIL NU,ABSTRACTION FAITE,POUR L'APPLICATION DE CETTE DISPOSITION,DES CHANGEMENTS DE COULEUR PROVOQUES PAR CES OPERATIONS (CHAPITRE 39 OU 40); C)LES FEUILLES,PLAQUES OU BANDES EN MATIERE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC ALVEOLAIRES,COMBINEES AVEC DE FEUTRE OU DU NONTISSE,DANS LESQUELLES LA MATIERE TEXTILLE NE" "SERT QUE DE SUPPORT (CHAPITRE 39 OU 40). 4.-LE N°56.04 NE COMPREND PAS LES FILS TEXTILES,NI LES LAMES ET FORMES SIMILAIRES DES N°S 54.04 OU 54.05,DONT L'IMPREGNATION,L'ENDUCTION OU LE RECOUVREMENT NE SONT PAS PERCEPTIBLES A L'OEIL NU(CHAPITRE 50 à 55 GENERALEMENT);IL EST FAIT ABSTRACTION,POUR L'APPLICATION DE CETTE DISPOSITION,DES CHANGEMENTS DE COULEUR PROVOQUES PAR CES OPERATIONS .