Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :11
       MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
     Chapitre :63
       Autres articles textiles confectionnes; assortiments; friperie et chiffons.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Couvertures.
02Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.
03"Vitrages, rideaux et stores d'interieur; cantonnieres et tours de lits."
04Autres articles d'ameublement, a l'exclusion de ceux du n[ 94.04.
05 Sacs et sachets d'emballage.
06 Baches, voiles pour embarcations, planches a voile ou chars a voile, stores d'exterieur, tentes et articles de campement.
07 Autres articles confectionnes, y compris les patrons de vetements.
08 Assortiments composes de pieces de tissus et de fils, meme avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de tables ou de serviettes brodees, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au detail.
09Articles de friperie.
10Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matieres textiles, sous forme de dechets ou d'articles hors d'usage.
01Couvertures.
02Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.
03"Vitrages, rideaux et stores d'interieur; cantonnieres et tours de lits."
04Autres articles d'ameublement, a l'exclusion de ceux du n[ 94.04.
05Sacs et sachets d'emballage.
06Baches, voiles pour embarcations, planches a voile ou chars a voile, stores d'exterieur, tentes et articles de campement.
07Autres articles confectionnes, y compris les patrons de vetements.
08Assortiments composes de pieces de tissus et de fils, meme avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de tables ou de serviettes brodees, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au detail.
09Articles de friperie.
10Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matieres textiles, sous forme de dechets ou d'articles hors d'usage.
Notes :
1.-LE SOUS-CHAPITRE I,QUI COMPREND DES ARTICLES EN TOUS TEXTILES,NE S'APPLIQUE QU'AU ARTICLES CONFECTIONNES. 2.-CE SOUS-CHAPITRE I NE COMPREND PAS: A)LES PRODUITS DES CHAPITRES 56 A 62; B)LES ARTICLES DE FRIPERIE DU N°63.09. 3.-LE N°63.09 NE COMPREND QUE LES ARTICLES ENUMERES LIMITATIVEMENT CI-APRES: A)ARTICLES EN MATIERES TEXTILES : -VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT,ET LEURS PARTIES;" "-COUVERTURES; -LINGE DE LIT,DE TABLE,DE TOILETTE OU DE CUISINE; -ARTICLES D'AMEUBLEMENT,AUTRE QUE LES TAPIS DES N°S57.05 A 57.05 ET LES TAPISSERIES DU N°58.05; B)CHASSURES ET COIFFURES EN MATIERES AUTRE" CONDITIONNEMENTS SIMILAIRES.