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1.-LA PRESENTE SECTION NE COMPREND PAS: A)LES POILS ET SOIES DE BROSSERIE(N°05.02),LES CRINS ET DECHETS DE CRINS(N°05.03); B)LES CHEVEUX ET OUVRAGES DE CHEVEUX(N°05.01,67.03 OU 67.04);TOUTE FOIS,LES ETREINDELLES ET TISSUS EPAIS EN CHEVEUX DES TYPES COMMUNEMENT UTILISES POUR LES PRESSES D'HUILERIE OU POUR DES USAGES TECHNIQUES ANALOGUES SONT REPRIS AU N°59.11; C)LES LINTERS DE COTON ET AUTRES PRODUITS VEGETAUX DU CHAPITRE 14; D)L'AMIANTE(ASBESTE)DU N°25.24 ET ARTICLES EN"
"AMIANTE ET AUTRES PRODUITS DES N°S68.12 OU 68.13; E)LES ARTICLES DES N°S30.05 OU 30.06(OUATES,GAZES, BANDES ET ARTICLES ANALOGUES DESTINES A DES FINS MEDICALES,CHIRURGICALES,DENTAIRES OU VETERINAIRES, LIGATURES STERILES POUR SUTURES CHIRURGICALES,PAR EXEMPLE);LES FILS UTILISES POUR NETTOYER LES ESPACES INTERDENTAIRES(FILS DENTAIRES),EMBALLES POUR LA VENTE AUX PARTICULIERS,DU N°33.06; F)LES TEXTILES SENSIBILISES DES N°S37.01 A 37.04; G)LES MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVER SALE EXCEDE 1MM ET LES LAMES ET"
"FORMES SIMILAIRES(PAILLE ARTIFICIELLE,PAR EXEMPLE) D'UNE LARGEUR APPARENTE EXCEDANT 5MM,EN MATIERE PLASTIQUE(CHAPITRE39),AINSI QUE LES TRESSES,TISSUS ET AUTRES OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE EN CES MEMES ARTICLES(CHAPITRE46); H)LES TISSUS,ETOFFES DE BONNETERIE,FEUTRES ET NONTISSES,IMPREGNES,EN DUITS OU RECOUVERTS DE MATIERE PLASTIQUE OU STRATIFIES AVEC CETTE MEME MATIERE,ET LES ARTICLES EN CES PRODUITS,DU CHAPITRE39; IJ)LES TISSUS,ETOFFES DE BONNETERIE,FEUTRES ET NONTISSES,IMPREGNES,ENDUITS OU RECOUVERTS DE"
"CAOUTCHOUC OU STRATIFIES AVEC CETTE MEME MATIERE,ET LES ARTICLES EN CES PRODUITS,DU CHAPITRE 40; K)LES PEAUX NON EPILEES(CHAPITRE 41 OU 43)ET LES ARTICLES EN PELLETERIES NATURELLES OU FACTICES DES N°S43.03 OU 43.04; L)LES ARTICLES EN MATIERES TEXTILES DES N°S42.01 OU 42.04; M)LES PRODUITS ET ARTICLES DU CHAPITRE 48(L'OUATE DE CELLULOSE,PAR EXEMPLE); N)LES CHAUSSURES ET PARTIES DE CHAUSSURES,GUETRES, JAMBIERES ET ARTICLES ANALOGUES DU CHAPITRE 64;"
"O)LES RESILLES,FILETS A CHEVEUX ET AUTRES COIFFURES ET LEURS PARTIES,DU CHAPITRE 65; P)LES PRODUITS DU CHAPITRE 67; Q)LES PRODUITS TEXTILES REVETUS D'ABRASIFS(N°68.05), AINSI QUE LES FIBRES DE CARBONE ET OUVRAGES EN CES FIBRES DU N°68.15; R)LES FIBRES DE VERRE,LES ARTICLES EN FIBRES DE VERRE ET LES BRODERIES CHIMIQUES OU SANS FOND VISIBLE DANS LE FIL BRODEUR ET EN FIBRES DE VERRE (CHAPITR 70); S)LES ARTICLES DU CHAPITRE 94(MEUBLES,ARTICLES DE LITERIE,APPAREILS D'ECLAIRAGE,PAR EXEMPLE);"
"T)LES ARTICLES DU CHAPITRE 95(JOUETS,JEUX,ENGINS SPORTIFS,FILETS POUR ACTIVITES SPORTIVES,PAR EXEMPLE); U)LES ARTICLES DU CHAPITRE 96(BROSSES,ASSORTIMENTS DE VOYAGE POUR LA COUTURE,FERMETURES A GLISSIERE,RUBANS ENCREURS POUR MACHINES A ECRIRE,PAR EXEMPLE); V)LES ARTICLES DU CHAPITRE 97. 2.-A)LES PRODUITS TEXTILES DES CHAPITRES 50 A 55 OU DES N°S58.09 OU 59.02 CONTENANT DEUX OU PLUSIEURS MATIERES TEXTILES SONT CLASSES COMME S'ILS ETAIENT ENTIEREMENT CONSTITUES DE LA MATIERE TEXTILE QUI"
PREDOMINE EN POIDS SUR CHACUNE DES AUTRES MATIERES TEXTILES. LORSQU'AUCUNE MATIERE TEXTILE NE PREDOMINE EN POIDS, LE PRODUITS EST CLASSE COMMME S'IL ETAIT ENTIEREMENT CONSTITUE DE LA MATIERE TEXTILE QUI RELEVE DE LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE LA NUMEROTATION PARMIS CELLES SUSCETIBLES D'ETRE VALABLEMENT PRISE EN CONSIDERARTION . B)POUR L'APPLICATION DE CETTE REGLE: 1-A)LES FILS DE CRIN GUIPES(N°51.10)ET LES FILES METALLIQUES(N°56.05)SONT CONSIDERES POUR LEUR
"POIDS TOTAL COMME CONSTITUANT UNE MATIERE TEXTILE DISTINCTE;LES FILS DE METAL SONT CONSIDERES COMME UNE MATIERE TEXTILE POUR LE CLASSEMENT DES TISSUS DANS LESQUELLES ILS SONT INCORPORES; 1-B)LE CHOIX DE LA POSITION A RETENIR POUR LE CLASSEMENT S'OPERE EN DETERMINANT,EN PREMIER LIEU,LE CHAPITRE,PUIS,AU SEIN DE CE CHAPITRE,LA POSITION APPLICABLE,ABSTRACTION FAITE DE TOUTE MATIERE TEXTILE N'APPARTENANT PAS A CE CHAPITRE; 1-C)LORSQUE LES CHAPITRE 54 ET 55 SONT TOUS DEUX A PRENDRE EN CONSIDERATION AVEC UN AUTRE CHAPITRE,"
"CES DEUX CHAPITRES SONT TRAITES COMME UN SEUL ET MEME CHAPITRE; 1-D)LORSQU'UN CHAPITRE OU UNE POSITION SE RAPPORTENT A PLUSIEURS MATIERES TEXTILES,CELLE-CI SONT TRAITEES COMME CONSTITUANT UNE SEULE MATIERE TEXTILE. C)LES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES A)ET B) S'APPLIQUENT AUSSI AUX FILS SPECIFIES AUX NOTES 3,4,5 OU 6 CI-APRES. 3.-A)SOUS RESERVE DES EXCEPTIONS PREVUES AU PARAGRAPHE B) CI-APRES,ON ENTEND DANS LA PRESENTE SECTION PAR FICELLES,CORDES ET CORDAGES LES FILS(SIMPLES,"
"RETORS OU CABLES): A)DE SOIE OU DE DECHETS DE SOIE DITRANT PLUS DE 20.000 DECITEX; B)DE FIBRES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES(Y COMPRIS CEUX FAITS DE DEUX OU PLUSIEURS MONOFILAMENTS DU CHAPITRE 54),TITRANT PLUS DE 10.000 DECITEX; C)DE CHANVRE OU DE LIN: 1°)POLIS OU GLACES,TITRANT 1.429 DECITEX OU PLUS; 2°)NON POLIS NI GLACES,DITRANT PLUS DE 20.000 DECITEX; D)DE COCO,COMPORTANT TROIS BOUTS OU PLUS; E)D'AUTRES FIBRES VEGETALES,TITRANT PLUS DE 20.000"
"DECITEX; F)ARMES DE FILS DE METAL. 3.-B)LES DISPOSITIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PAS: A)AUX FILS DE LAINE,DE POILS OU DE CRIN,ET AUX FILS DE PAPIERS,NON ARMES DE FILS DE METAL; B)AUX CABLES DE FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS DU CHAPITRE 55 ET AUX MULTIFILAMENTS SANS TORSION OU AVEC UNE TORSION INFERIEURE A 5 TOURS PAR METRE DU CHAPITRE 54; C)AU POIL DE MESSINE DU N°50.06,ET AUX MONOFILAMENTS DU CHAPITRE 54;"
"D)AUX FILES METALLIQUES DU N°56.05;LES FILS TEXTILES ARMES DE FILS DE METAL SONT REGIS PAR LE PARAGRAPHE A)F) CI-DESSUS; E)AUX FILS DE CHENILLE,AUX FILS GUIPES ET AUX FILS DITS ""DE CHAINETTE"" DU N°56.06. 4.A-)SOUS RESERVE DES EXCEPTIONS PREVUS AUX PARAGRAPHE -B CI-APRES,ON ENTEND PAR FILS CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL DANS LES CHAPITRES,50,51,52,54 ET 55 LES FILS(SIMPLES,RETORS OU CABLES)DISPOSES ; A)SUR CARTES,BOBINES,TUBES OU SUPPORTS SIMILAIRES,D'UN POIDS MAXIMAL(SUPPORT COMPRIS) DE :"
"1°)85G POUR LES FILS DE SOIE,DE DECHETS DE SOIE OU DE FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS;OU 2°)125 G POUR LES AUTRES FILS; B)EN BOULES,EN PELOTES,EN ECHEVEAUX OU EN ECHEVETTES D'UN POIDS MAXIMAL DE : 1°)85 G POUR LES FILS DE FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS DE MOINS DE 3000 DECITEX,DE SOIE OU DE DECHETS DE SOIE;OU 2°)125 G POUR LES AUTRES FILS DE MOINS DE 2000 DECITEX;OU 3°)500 G POUR LES AUTRES FILS;"
"C)EN ECHEVEAUX SUBDIVISES EN ECHEVETTES AU MOYEN D'UN OU DE PLUSIEURS FILS DIVISEURS QUI LES RENDENT INDEPENDANTES LES UNES DES AUTRES,LES ECHEVETTES PRESENTANT UN POIDS UNIFORME N'EXCEDANT PAS; 1°)85 G POUR LES FILS DE SOIE,DE DECHETS DE SOIE OU DE FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS;OU 2°)125 G POUR LES AUTRES FILS. B-)LES DISPOSITIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS : A)AUX FILS SIMPLES DE TOUTES MATIERES TEXTILES, EXCEPTION FAITE: 1-DES FILS SIMPLES DE LAINE OU DE POILS FIN,ECRUS;"
"ET 2°)DES FILS SIMPLES DE LAINES OU DE POILS FINS, BLANCHIS,TEINTS OU IMPRIMES,TITRANT PLUS DE 5.000 DECITEX; B)AUX FILS ECRUS,RETORS OU CABLES: 1°)DE SOIE OU DE DECHETS DE SOIE,QUEL QUE SOIT LE MODE DE PRESENTATION;OU 2°)DES AUTRES MATIERES TEXTILES(A L'EXCEPTION DE LA LAINE ET DES POILS FINS)PRESENTES EN ECHEVEAUX; C)AUX FILS RETORS OU CABLES,BLANCHIS,TEINTS OU IMPRIMES,DE SOIE OU DE DECHETS DE SOIE,TITRANT"
"133 DECITEX OU MOINS; D)AUX FILS SIMPLES,RETORS OU CABLES DE TOUTES MATIERES TEXTILS,PRESENTES: 1°)EN ECHEVEAUX A DEVIDAGE CROISE;OU 2°)SUR SUPPORT OU SOUS AUTRE CONDITINNEMENT IMPLIQUANT LEUR UTLISATION DANS L'INDUSTRIE TEXTILE(SUR TUBES DE METIERS A RETORDRE,CANETTES(COPS),BUSETTES CONIQUES OU CONES,OU PRESENTES EN COCONS POUR METIERS A BRODER,PAR EXEMPLE). 5.-)DANS LES N°52.04 ET 55.08,EN ENTEND PAR FILS A COUDRE LES FILS RETORS OU CABLES SATISFAISONS A LA"
"FOIS AUX CONDITIONS SUIVANTES: A)DISPOSES SUR SUPPORTS(BOBINES,TUBES,PAR EXEMPLE)ET D'UN POIDS,SUPPORT COMPRIS,N'EXCEDANT PAS 1.000 G ; B)APPRETES EN VUE DE LEUR UTILISATION EN TANT QUE FILS A COUDRE;ET C)DE TOURSION FINALE ""Z"". 6.-)DANS LA PRESENTE SECTION,ON ENTEND PAR FILS A HAUTE TENACITE LES FILS DONT LA TENACITE,EXPRIME EN CN/TEX(CENTINEWTON PAR TEX),EXCEDE LES LIMITES SUIVANTES: FILS SIMPLES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES,OU DE"
"POLYESTERS............................60 CN/TEX FILS RETORS OU CABLES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, OU DE POLYESTERS......................53 CN/TEX FILS SIMPLES,RETORS OU CABLES DE RAYONNE VISCOSE...............25 CN/TEX 7.-)DANS LA PRESENTE SECTION,ON ENTEND PAR CONFECTINNES: A)LES ARTICLES DECOUPES DE FORMES AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE; B)LES ARTICLES OBTENUS A L'ETAT FINI ET PRETS A L'USAGE OU POUVANT ETRE UTILISES APRES AVOIR ETE"
"SEPARES EN COUPANT SIMPLEMENT LES FILS NON ENTRELACES, SANS COUTURE NI AUTRE MAIN-D'OEUVRE COMPLEMENTAIRE, TELS QUE CERTAINS TOURCHONS,SERVIETTES DE TOILETTE, NAPPES,FOULARDS(CARRES)ET COUVERTURES; C)LES ARTICLES DONT LES BORDS EN ETE SOIT OURLES OU ROULOTTES PAR N'IMPORTE QUEL PROCEDE,SOIT ARRETES PAR DES FRANGES NOUEES OBTENUES A L'AIDE DES FILS DE L'ARTICLES LUI-MEME OU DE FILS RAPPORTES;TOUTEFOIS,NE SONT PAS A CONSIDERER COMME CONFECTIONNEES LES MATIERES TEXTILES EN PIECES DONT LES BORDS DIPORVUS DE LISIERES ONT ETE SIMPLEMENT ARRETES;"
"D)LES ARTICLES DECOUPES DE TOUTE FORMR,AYANT FAIT L'OBJET D'UN TRAVAIL DE TIRAGE DE FILS; E)LES ARTICLES ASSEMBLES PAR COUTURE,PAR COLLAGE OU AUTREMENT(A L'EXCLUSION DES PIECES DU MEME TEXTILE REUNIES AU EXTREMITES DE FACON A FORMER UNE PIECE DE PLUS GRANDE LONGUEUR,AINSI QUE DES PIECES CONSTITUEES PAR DEUX OU PLUSIEURS TEXTILES SUPERPOSES SUR TOUTE LEUR SURFACE ET ASSEMBLES AINSI ENTRE EUX,MEME AVEC INTERCALATION D'UNE MATIERE DE REMBOURRAGE); F)COMPRENANT PLUSIEURS UNITES."
"8.-)POUR L'APPLICATION DES CHAPITRES 50 A 60 : A)NE RELEVENT PAS DES CHAPITRES 50 A 55 ET 60 ET,SAUF DISPOSITIONS CONTRARES,DES CHAPITRES 56 A 59 LES ARTICLES CONFECTIONNES AU SENS DE LA NOTE7 CI-DESS0US; B)NE RELEVENT PAS DES CHAPITRES 50 A 55 ET 60 LES ARTICLES DES CHAPITRES 56 A 59. 9.-)SONT ASSIMILES AUX TISSUS DES CHAPITRES 50 A 55, LES PRODUITS CONSTITUES PAR DES NAPPES DES FILS TEXTILES LES PARALLELISES QUI SE SUPERPOSENT A ANGLE AIGUE OU DROIT.CES NAPPES SONT FIXEES ENTRE ELLES AUX POINTS DE CROISEMENT DE LEURS FILS PAR UN LIANT OU"
PAR THERMOSOUDAGE. 10.-)LES PRODUITS ELASTIQUES FORMES DE MATIERES TEXTILES ASSOCIES A DES FILS DE CAOUTCHOUC SONT A CLASSER DANS LA PRESENTE SECTION. 11.-)DANS LA PRESENTE SECTION,LE TERME IMPREGNES S'ENTEND EGALEMENT DES ADHERISES. 12.-)DANS LA PRESENTE SECTION,LE THERME POLYAMIDES S'ENTEND EGALEMENT DES ARAMIDES. 13.-)SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES,LES VETEMENTS EN MATIERES TEXTILES APPARTENANT A DES POSITIONS DIFFERENTES SONT A CLASSER DANS LEURS POSITIONS
RESPECTIVES,MEME S'ILS SONT PRESENTES EN ASSORTIMENTS POUR LA VENTE AU DETAIL.AU SENS DE LA PRESENTE NOTE, L'EXPRESSION VETEMENTS EN MATIERES TEXTILES S'ENTEND DES VETEMENTS DES N°S 61.01 A 61.14 ET DES N°S 62.01 A 62.11. NOTES DE SOUS-POSITIONS. 1-)DANS LA PRESENTE SECTION ET,LE CAS ECHEANT,DANS LA NOMENCLATURE,ON ENTEND PAR: A)FILS D'ELASTOMERES LES FILS DE FILAMENTS(Y COMPRIS LES MONOFILAMENTS) EN MATIERES TEXTILES SYNTHETIQUES,AUTRES QUE LES FILS
TEXTURES,QUI PEUVENT,SANS SE ROMPRE,SUBIR UN ALLONGEMENT LES PORTANT A TROIS FOIS LEUR LONGUEUR PRIMITIVE ET QUI,APRES AVOIR SUBI UN ALLONGEMENT LES PORTANT A DEUX FOIS LEURS LONGUEUR PRIMITIVE,REPRENDRONT,EN MOINS DE 5 MINUTES,UNE LONGUEUR AU PLUS EGALE A UNE FOIS ET DEMIE LEUR LONGUEUR PRIMITIVE . B)FILS ECRUS LES FILS: 1.)PRESENTANT LA COULEUR NATURELLE DES FIBRES CONSTITUTIVES ET N'AVANT SUBI NI BLANCHIMENT,NI
"TEINTURE(MEME DANS LA MASSE),NI IMPRESSION;OU 2.)SANS COULEUR BIEN DETERMINEE(DITS""FILS GRISAILLE"") FABRIQUES A PARTIR D'EFFILOCHES. CES FILS PEUVENT AVOIR RECU UN APPRET NON COLORE OU UNE COULEUR FUGACE(LA COULEUR FUGACE DISPARAIT APRES UN SIMPLE LAVAGE AU SAVON)ET,DANS LE CAS DES FIBRES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES,AVOIR ETE TRAITES DANS LA MASSE AVEC DES PRODUITS DE MATAGE(DIOXYDES DE TITANE,PAR EXEMPLE). C)FILS BLANCHIS LES FILS :"
"1)AYANT SUBI UNE OPERATION DE BLANCHIMENT OU FABRIQUES AVEC DES FIBRES BLANCHIES,OU ,SAUF DISPOSITION CONTRAIRE,TEINTS EN BLANC(MEME DANS LA MASSE)OU AYANT RECU UN APPRET BLANC;OU 2°)CONSTITUES D'UN MELANGE DE FIBRES ECRUES ET DE FIBRES BLANCHIES;OU 3°)RETORS OU CABLES,CONSTITUES DE FILS ECRUS ET DE FILS BLANCHIS. D)FILS COLORES(TEINT OU IMPRIMES) LES FILS : 1)TEINTS(MEME DANS LA MASSE)AUTREMENT QU'EN BLANC OU EN COULEUR FUGACE OU BIEN IMPRIMES,OU FABRIQUES AVEC DES FIBRES TEINTES OU IMPRIMEES;OU"
"2)CONSTITUES D'UN MELANGE DE FIBRES TEINTES DE COULEURS DIFFERENTES OU D'UN MELANGE DE FIBRES ECRUES OU BLANCHIES ET DE FIBRES COLOREES(FILS JASPES OU MELES),OU IMPRIMES EN UNE OU PLUSIEURS COULEURS DE DISTANCE EN DISTANCE,DE MANIERE A PRESENTE L'ASPECT D'UNE SORTE DE POINTILLE(FILS CHINES);OU 3)DONT LA MECHE OU LE RUBAN DE LA MATIERE TEXTILE A ETE IMPRIME;OU 4°)RETORS OU CABLES,CONSTITUES DE FILS ECRUS OU BLANCHIS ET DE FILS COLORES. LES DEFINITIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT AUSSI,MUTATIS MUTANDIS,AUX MONOFILAMENTS,AUX LAMES OU FORMES"
"SIMILAIRES DU CHAPITRE 54. E)TISSUS ECRUS . LES TISSUS OBTENUS A PARTIR DE FILS ECRUS ET N'AYANT SUBI NI BLANCHIMENT,NI TEINTURE,NI IMPRESSION.CES TISSUS PEUVENT AVOIR RECU UN APPRET NON COLORE OU UNE COULEUR FUGACE. F)TISSUS BLANCHIS LES TISSUS :1°)BLANCHIS OU,SAUF DISPOSITION CONTRAIRE, TEINTS EN BLANC OU AYANT RECU UNE APPRET BLANC,A LA PIECE;OU 2°)CONSTITUES DE FILS BLANCHIS;OU 3°)CONSTITUES DE FILS ECRUS ET DE FILS BLANCHIS ."
"G)TISSUS TEINTS LES TISSUS : 1°)TEINTS AUTREMENT QU'EN BLANC(SAUF DISPOSITION CONTRAIRE),D'UNE SEULE COULEUR UNIFORME OU AYANT RECU UN APPRET COLORE AUTRE QUE BLANC(SAUF DISPOSITION CONTRAIRE),A LA PIECE;OU 2°)CONSTITUES DE FILS COLORES D'UNE SEULE COLEUR UNIFORME. H)TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS LES TISSUS(AUTRES QUE LES TISSUS IMPRIMES): 1)CONSTITUES DE FILS DE COULEURS DIFFERENTES OU DE FILS DE NUANCES DIFFERENTES D'UNE MEME COULEUR,"
"AUTRES QUE LA COULEUR NATURELLE DES FIBRES CONSTITUTIVES;OU 2)CONSTITUES DE FILS ECRUS OU BLANCHIS ET DE FILS COLORES;OU 3)CONSTITUES DE FILS JASPES OU MELES.(DANS TOUS LES CAS,LES FILS CONSTITUANTS LES LISIERES ET LES CHEFS DE PIECES N'ENTRENT PAS EN LIGNE DE COMPTE.) IJ)TISSUS IMPRIMES LES TISSUS IMPRIMES A LA PIECE,MEME S'ILS SONT CONSTITUES DE FILS DE DIVERS COULEURS.(SONT ASSIMILES AUX TISSUS IMPRIMES LES TISSUS PRESENTANT DES"
DESSINS OBTENUS AU PINCEAU,A LA BROSSE,AU PISTOLET,PAR PAPIER TRANSFERT,PAR FLOCAGE,PAR PROCEDE BATIK,PAR EXEMPLE.) LE MERCERISAGE N'A AUCUNE INCIDENCE SUR LE CLASSEMENT DES FILS OU TISSUS DANS LES DEFINITIONS CI_DESSUS. K) ARMATURE TOILE UNE STRUCTURE DE TISSU DANS LAQUELLE CHAQUE FIL DE TRAME PASSE ALTERNATIVEMENT AU DESSUS ET AU DESSOUS DE FILS SUCCESSIFS DE LA TRAME. 2-A) LES PRODUITS DES CHAPITRES 56 A 63 CONTENANT DEUX OU PLUSIEURS MATIERES TEXTILES SONT CONSIDERES DE
"LA PRESENTE SECTION POUR LE CLASSEMENT D'UN PRODUIT DES CHAPITRES 50 A 55 OBTENU A PARTIR DES MEMES MATIERES. B) POUR L'APPLICATION DE CETTE REGLE: A)IL N'EST TENU COMPTE, LE CAS ECHEANT,QUE DE LA PARTIE QUI DETERMINE LE CLASSEMENT AU SENS DE LA REGLE GENERALE INTERPRETATIVE3; B) IL N'EST PAS TENU COMPTE DU PLANCHER LORSQUE LES PRODUITS TEXTILES COMPORTENT UN PLANCHER ET UNE SURFACE VELOUTEE OU BOUCLEE; C) IL N'EST TENU COMPTE QUE DU TISSU DE FOND DANS"
LE CAS DES BRODERIES DU N°58.10 ET DES OUVRAGES EN | | |
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